Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
B007_2022 - ZAE Mont à la Kaine - Brix - Aliénation du lot 11 pour l'implantation d'Allome et de Performance Habitat -
B017_2022 - Convention avec l'association Emmaus du Cotentin - Opérations de conditionnement et de collect des papiers -
B025_2022 - Réalisation d'audits ds bâtiments - Exonération partielle des pénalités à l'entreprise -
B033_2022 - Soutien à la recherche - Avenant à la convention de co-financement de la thèse SoMSa (Lusac-Intechmer) -
B3_2020 - Annexe - Avenant 1 à la convent° -
B8_2020 - Règlement intérieur d'utilisat° des véhicules de service - Modif -
B12_2020 - Annexe - Convention tripartite -
B17_2020 - Validat° du projet de convent° de mise à dispo des services de la CAC avec les communes -
B27_2020 - Convent° d'objectifs avec l'associat° Team Bricquebec en Cotentin -
B24_2020 - Participat° du Cotentin à l'associat° Normandie Energie -
B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf -
B36_2020 - PP VO - SC - Signature de convention de partenariat Label Ecoless Numériques 2020 -
B52_2020 - Convention de partenariat avec CEC relative au développement de la pratique du vélo par expérimentation location courte durée- Port Chantereyne -
B60_2020 - Comité local pour le logement autonome des jeunes -
B06_2021A - Participation au réseau OBEPINE (Recherche COVID-19 dans les eaux usées) -
B15_2021 - Convention d'objectif avec l'association Jeunesse Sportive Cherbourgeoise Manche Handball -
B23_2021 - Avenant COVID19 du règlement intérieur des équipements auqatiques -
B31_2021 - Convention de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2021-2022 -
B39_2021 - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC pour l'année scolaire 2020-2021 -
B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole -
B54_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association pour la création du SPLA Douve Divette -
B004_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'une terrain et aliénation d'un terrain pour extension de PHILIPPE TP -
B013_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation SARL Karl Postel - Décision modificative -
B021_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission au Sénégal dans le cadre du 9ème Forum Mondial de l'Eau -