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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P168_2020 - Acquisit° et installat° de matériel de cuisson bain-marie cylindrique -
P428_2021 - Activités service jeunesse du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie d'avances 40024 -
P176_2020 - Tableau de suivi des emplois -
P436_2021 - Tableau des emplois -
P184_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act des mercredis organisés par le Pôle de Saint Pierre Eglise -
P006_2022 - Résiliation marché création marque mobilité - Contestation par le groupement titulaire - Mandatement cabinet MEDEAS Avocats-Me SOUBLIN -
P192_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - location logement 8 rue Aristide Briand à Saint Sauveur le Vicomte -
P014_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - Ch. TROUDE et Com. Agglo.Cotentin -
P199_2020 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenants n°1 et 2 -
P022_2022 - Conclusion de prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles -
P208_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL K2BD -
P030_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P216_2020 - Régie de recettes du Site touristique du Moulin du Cotentin à Fierville Les Mines - Décision modificative n°1 -
P039_2022 - Diagnostic et accompagnement pour la refonte du magazine communautaire -
P224_2020 - Crise du COVID 19 - Aides aux loyers et charges des entreprises hébergées au sein des locaux communautaires -
P227_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Modification de la régie de recettes de la piscine -
P402_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS ARKADIA ENERGY.pdf -
P050_2022 - Dépôt d'une demande de subvention - Bus hybrides - DETR -
P235_2020 - Régie de recettes pour l'EPN de Saint-Sauveur-le-Vicomte - Décision modificative n°1 -
P059_2022 - Achat véhicule type fourgon avec cellule aménagée pour France Services - Avenant n°1 -
P243_2020 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri -
P067_2022 - PPLP - Port - Convention occupation précaire parcelles AB31, AB32 et AB33 par EDF -
P253_2020 - OPAH et OPAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P075_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention occupation et accès services société Les 7 vents -
P273_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN -