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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P413_2020 - Services d'assurances pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Lot n°2 -
p223_2022_-_elaboration_du_plui_nord_cotentin_et_est_cotentin_-_lot_ndeg1_plui_nord_cotentin_-_avenant_ndeg1 -
P422_2020 - Procédure référé expertise suite problème étanchéité sur STEP des Mielles -
P231_2022 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Signature d'une convention de bénévolat -
P430_2020 - Mobilités - convention plateforme des trois hangars -
P239_2022 - Fourniture de vêtements de travail -
P437_2020 - Restauration collective - Surveillance de la qualité microbiologique des plats cuisinés et des surfaces de travail -
P252_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux et d'accès aux services à titre précaire avec l'association PRO BTP -
P445_2020 - Fourniture de produits chmiques - Avenant de prolongation -
P244_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI RDB et la Communauté d'Agglomération -
P453_2020 - Hôtel - Pépinière d'entreprises des Hauts de Quicampoix - convention administrative - SAS KASADENN -
P259_2022 - Convention d'occupation du château d'eau d'Anneville-en-Saire -
P462_2020 - Diagnostic de pollution des sols au hangar à dirigeables sur la commune d'Ecausseville -
P002_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions -
P009_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P469-2020 - Etudes pour mise en place programme d'actions sur aire d'alimentation de forages -
P026_2021 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SAS FC TECHNOLOGIES -
P034_2021 - Création d'emplois non permanents dans le cadre de besoins liés à un accroisement temporaire d'activité -
P042_2021 - Agrément du contrat de projet du RAM de Saint-Pierre-Eglise -
P051_2021 - AOT du Domaine Public Maritime - Vente de produits de bien-être, conseil, tisanerie -
P060_2021 - Observatoire Financier Territorial - Décision du Président P004_2021 et P005_2021 - Décisions Modificatives -
P067_2021 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P55_2020 - Désordres dans un logement de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P076_2021 - mandat de maîtrise d'ouvrage construction pôle d'excellence soudage -
P61_2020 - Attribut° d'un capital décès aux ayants droits -