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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P251_2022 - Fourniture de produits alimentaires spécifiques pour la petite enfance, les crèches et les lieux d'accueil -
P316_2021 - Marché pour l'organisation des activités socio-éducatives du Pôle de Proximité de la Côte des Isles pour la période 2022-2025 -
P407_2022 -Impressions des différents supports de communicat° de la Communauté d'Aggomération du Cotentin - Lot n°3 - Avenant n°3.pdf -
P324_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P331_2021 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés Côtes des Isles -
P340_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité et faisabilité portant sur un projet de légumerie, conserverie, plate-forme logistique -
P348_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Chargé de projet accompagnement PLH -
P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P364_2021 - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation d'INTECHMER - 50110 -
P372_2021 - Maintenance des co-générateurs pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P380_2021 - Relais Assistantes Maternelles - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle -
P388_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P396_2021 - APF France handicap - Convention de partenariat -
P403_2021 - Prestation annuelle ADULLACT - Dématérialisation des instances de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P151_2020 -
P412_2021 - Gestion du Parc automobiles - Modification de la régie d'avances 40041 -
P160_2020 - Constitut° de provisions pour litiges et dépréciat° de compte de tiers -
P420_2021 - Accord-cadre à bons de commande relatif à l'enquête et la fourniture de bacs roulants individuels de collecte de la CAC -
P168_2020 - Acquisit° et installat° de matériel de cuisson bain-marie cylindrique -
P428_2021 - Activités service jeunesse du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie d'avances 40024 -
P176_2020 - Tableau de suivi des emplois -
P436_2021 - Tableau des emplois -
P184_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act des mercredis organisés par le Pôle de Saint Pierre Eglise -
P006_2022 - Résiliation marché création marque mobilité - Contestation par le groupement titulaire - Mandatement cabinet MEDEAS Avocats-Me SOUBLIN -
P192_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - location logement 8 rue Aristide Briand à Saint Sauveur le Vicomte -