| P 395-2024 - HOTEL/PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DES LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS MANCHE RENOV - REGIME PEPINIERE D'ENTREPRISES |
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| P 394-2024 - HOTEL/PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE DE M.R.A |
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| P 393-2024 - PROPOSITION D'INDEMNISATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
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| P 391-2024 - TRAVAUX DE REHABILITATION D'UN LOCAL COMMERCIAL EN AGENCE DE MOBILITES A CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOT N°8 "ELECTRICITE" - AVENANT N°2 ET LOT N°5 "VEGETALISATION" - AVENANT N°1 |
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| P 390-2024 - AVENANT A LA CONVENTION DE PRET A USAGE D'UN BUREAU DANS LE CENTRE D'AFFAIRES DE L'ATLANTIQUE - BATIMENT A |
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| P 389-2024 - FORMATION AMIANTE (SOUS-SECTION 4) - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES |
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| P 388-2024 - REMBOURSEMENT D'UN USAGER |
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| P 387-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - ECOLE DE MUSIQUE - SAISON CULTURELLE - 2024-2025 |
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| P 386-2024 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS - STADE DE LA BOULARDERIE |
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| P 385-2024 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS - ESPACE SOCIOCULTUREL |
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| P 384-2024 - FRANCE SERVICES - SIGNATURE DE LA DEMANDE DE SUBVENTION 2024 |
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| P 409-2024 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES TENNIS EXTERIEURS AVEC L'ASSOCIATION "TENNIS SAINT PIERRAIS" |
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| P 408-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DU HANGAR A DIRIGEABLES D'ECAUSSEVILLE - TOURNAGE D'UN CLIP |
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| P 392-2024 - MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA RENOVATION DES INSTALLATIONS SANITAIRES DE PORT DIELETTE |
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| P 383-2024 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CO-ORGANISE PAR LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE LA MANCHE ET LE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES LIRE@COEUR |
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| P381- Convocation occupation temporaire domaine public non constitutive de droits réels - Compléxe sportif les follieres |
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| P380-2024- Installation d'un pont élévateur Hydraulique à futs au dépots de Cap Cotentin à Cherbourg |
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| P379-2024- Etude d'impact et études complémentaires - Aménagement ZAE Bréquecal |
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| P378-2024- Séquence Aurore polaire au planétarium Ludiver- Demande de subvention |
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| P377-2024- Aménagement extention ZA Armanville à Valognes - Mission maitrise d'oeuvre - Avenant 1 |
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| P376-2024- Rénovation piscine de Les Pieux - Avenant 1 aux lots 7 et 15 |
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| P375-2024- Réfection et mise en conformité de toitures- Logement Presbytère la Haye d'Ectot et la Poste Saint Sauveur le Vicomte |
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| P374-2024- BAIL COMMERCIAL AVEC SAS ROBATEL INDUSTRIES |
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| P373-2024- CONVOCATION OCCUPATION AVEC SARL PPARFAIT |
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| P371-2024-Convention domciliation avec sarl Architecture Mouvement |
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