Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
p222_2022_-_acquisition_de_la_parcelle_cadastree_commune_de_cherbourg-en-cotentin_section_173_ax_ndeg27_aupres_de_lepfn -
P230_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec-en-Cotentin - Avenant n°1 -
P238_2022 - BNG de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux d'aménagement paysagers et mobiliers spécifiques - Attribution -
P253_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux et d'accès aux services à titre précaire avec la SAS PROFIL'AGE -
P243_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre M. D et la Communauté d'Agglomération -
P257_2022 - Fourniture de matériaux, matériels et d'équipements pour la maintenance instrumentation - Lot 2 -
P210_2022 - Fourniture de 3 véhicules neufs pour la DCE -
p217_2022_-_assurances_-_indemnisation_a_verser_apres_sinistre -
P225_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Suivi des Zones d'Activité Economique -
P233_2022 - Entretien des espaces verts naturels - Accord-cadre à bons de commande -
P246_2022 - Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des bio déchets incluant une collecte séparée sur le territoire -
P254_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Unique Multi-accueil Les Bou'd'Chou Bricquebec -
P241_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau - Consorts R -
P265_2022 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur PR DOSY - Contrat de bail professionnel -
P208_2022 - Convention cadre de partenariat pour le projet du Géoparc de La Hague -
p220_2022_-_constitution_dune_servitude_de_passage_de_canalisations_dalimentation_en_eau_potable_en_terrain_prive_-_roberts_et_robert_sarl -
P228_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau des Pieux - Avenant n°2 -
P236_2022 - Convention de mise à disposition du gymnase polyvalent par la mairie des Pieux sur le temps de restauration scolaire -
P258_2022 - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur N. ROBINE - Contrat de bail professionnel -
P248_2022 - Modification du tableau des emplois -
P260_2022 - Protocole d'accord transactionnel - Dépôtage -
P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération -
p216_2022_-_conventdeg_objectif_et_financement_avec_caf_-_prestatdeg_de_service_et_bonus_territoire_du_laep_barbabulle_pole_de_saint-pierre-eglise -
p223_2022_-_elaboration_du_plui_nord_cotentin_et_est_cotentin_-_lot_ndeg1_plui_nord_cotentin_-_avenant_ndeg1 -
P231_2022 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Signature d'une convention de bénévolat -