P075_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention occupation et accès services société Les 7 vents |
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P083_2022 - Epandage des boues des stations d'épuration |
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P091_2022 - Accord cadre pour la mise à disposition de cabines sanitaires pour les gens du voyage hors aires d'accueil |
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P099_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Rachat des terrains d'assise auprès de l'EPF de Normandie |
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P107_2022 - Autorisations d'Occupation Temporaires à titre gratuit - Tour des Ports de la Manche à la Voile 2022 |
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P115_2022 - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un assainissement collectif sur NEHOU |
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P123_2022 - Modification du tableau des emplois |
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P070_2022 - Convention d'attribution de subvention avec le CEREMA |
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P078_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant n° 2 convention d'occupation locaux et accès aux services avec entreprise ALEXANDRE |
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P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1 |
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P094_2022 - Convention d'occuption temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg - Rectification de la durée |
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P102_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS PROMINOS - Régime pépinière d'entreprises |
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P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être |
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P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P073_2022 - Accords-cadres fourniture de colonnes de tri déchets ménagers résiduels, emballages recyclables, verre et leurs pièces détachées |
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P082_2022 - Création emploi non permanent - Chargé de projet Accompagnement du commerce de proximité |
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P089_2022 - Pôle Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché estival 2022 |
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P097_2022 - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance - Décision modificative |
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P105_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA WORTEST |
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P112_2022 - PPLP - Convention Occupation Temporaire du Domaine Public - Locaux du Haras Communautaire |
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P121_2022 - Convention d'adhésion au service de paiement en ligne |
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P076_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention occupation locaux et accès services SAS GIS-MIC FORMATION |
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P084_2022 - Hôtel-Pépinière Hauts de Quincampix - Avenant 1 convention occupation locaux et accès services avec SAS SETEC NUCLEAIRE (SNUC) |
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P092_2022 - Réfection de la couverture des logements situés 20 rue du Général Leclerc à Montebourg |
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P100_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Transfert à titre gratuit des parcelles d'assise au SDIS de la Manche |
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