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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P280_2021 - Mise à disposition du centre aquatique Océalis aux associations, au centre de secours de La Hague et au CROSS de La Hague -
P289_2021 - broyage à domicile déchets verts particuliers CAC -
P296_2021 - Convention avec le Réseau Régional de Cancérologie ONCONORMANDIE - dispositif IMAPAC -
P304_2021 - Convention de partenariat pour favoriser l'interconnaissance et la coopération des acteurs de l'ESS -
P312-2021 - Signature de l'avenant n°2 à la convention n°P18P00102 - Dispositif idée stratégie territoire durable 2030 -
P254_2021 _ Convent° tripartite relative à l'étude d'incidences hydrauliques préalable aux travaux de rétablissement de la continuité écologique -
P276_2021 - Constitution d'une groupement de commandes - Acquisition d'un outil de guidage et de suivi des matériels de nettoyage et de collecte -
P283_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville - Société Yves MADELINE SAS -
P291_2021 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre -
P298_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au Foyer Socio-Culturel de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
P307_2021 - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais -
P315_2021 - Convention de partenariat Communauté d'Agglomération Le Cotentin et EDF -
P278_2021 - Multi-accueil La Farandole - Modification de la régie de recettes 040027 -
P286_2021 - Convention d'occupation de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL WEVOX -
P294_2021 - Mise en oeuvre d'une infrastructure mutualisée d'exploitation de données géographiques -
P303_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - Madame Aurélie LE MESTRE -
P310_2021 - Régie Accueil de Loisirs Sans Hébérgement du Pôle de Proximité de Montebourg - Modification de la régie de recettes 04005 -
P318_2021 - Suivi animation d'une OPAH 2016-2021 et d'une OPAH RU 2016-2021 - Avenant n°1 -
P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines -
P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC -
P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires -
P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles -
P313_2021 - PPP Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché dominical -
P255_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Piscine - Convention de mise à disposit° - ASES50 -
P275_2021 - Convention d'occupation de locaux techniques situés ZA de l'Abbaye, 50390 Saint-Sauveur-Le-Vicomte -