P278_2021 - Multi-accueil La Farandole - Modification de la régie de recettes 040027
|
-
|
P286_2021 - Convention d'occupation de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL WEVOX
|
-
|
P294_2021 - Mise en oeuvre d'une infrastructure mutualisée d'exploitation de données géographiques
|
-
|
P303_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - Madame Aurélie LE MESTRE
|
-
|
P310_2021 - Régie Accueil de Loisirs Sans Hébérgement du Pôle de Proximité de Montebourg - Modification de la régie de recettes 04005
|
-
|
P318_2021 - Suivi animation d'une OPAH 2016-2021 et d'une OPAH RU 2016-2021 - Avenant n°1
|
-
|
P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines
|
-
|
P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC
|
-
|
P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires
|
-
|
P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles
|
-
|
P313_2021 - PPP Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché dominical
|
-
|
P255_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Piscine - Convention de mise à disposit° - ASES50
|
-
|
P275_2021 - Convention d'occupation de locaux techniques situés ZA de l'Abbaye, 50390 Saint-Sauveur-Le-Vicomte
|
-
|
P284_2021 - Espace d'activité des Vindits - Bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE
|
-
|
P292_2021 - Port Diélette - Renouvellement du contrat d'hébergement du logiciel des gestion portuaire Alizée
|
-
|
P300_2021 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri - Avenant n°1
|
-
|
P308_2021 - AOT à titre gartuit - Passage de l'Association de Sports et Loisirs Adaptés de la Manche durant une croisière en cötes normandes
|
-
|
P316_2021 - Marché pour l'organisation des activités socio-éducatives du Pôle de Proximité de la Côte des Isles pour la période 2022-2025
|
-
|
P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg
|
-
|
P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap
|
-
|
P295_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER - Désignation du lauréat du concours
|
-
|
P302_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - SAS Service Nettoyage et Manutention
|
-
|
P311_2021 - Convention de partenariat pour la promotion et la sensibilisation à l'entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires
|
-
|
P267_2021 - Convention d'occupation précaire au bénéfice de la Ligue de l'Enseignement de Normandie
|
-
|
P282_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au personnel du centre de secours de Saint-Sauveur-le-Vicomte
|
-
|