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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P166_2021 - Bus Nouvelle Generation - Avenant 3 Marché Maitrise Oeuvre -
P176_2021 - Port Diélette - AOT d'une case commerciale sur le Domaine Public Maritime - M. Faouzi KHELIL -
P183_2021 - Module impact de la crise sanitaire -
P191_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Informat° Touristique de Goury -
P199_2021 - Ecole de musique - Convent° d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2020-2021 -
P170_2021 - Remplacement equipements sonorisation divers et mobiliers au cinema Le Richelieu a Reville -
P178_2021 - Modification du tableau des emplois -
P186_2021 - Formation Job'Student Restauration - Convention FIM CCI Formation Normandie -
P194_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du Bureau d'Information Touristique de Cherbourg-en-Cotentin -
P202_2021 - Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Règlement de fonctionnement du Service Commun -
P160_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Normandie -
P173_2021 - Mission d'accompagnement dans la construction de la stratégie maritime de l'Agglomération du Cotentin -
P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne -
P189_2021 - Après Grand Chantier de l'EPR Flamanville - Accord de Performance Territorial - Avenant n°1 -
P198_2021 - Assurances - Indemnisat° reçues après sinistres -
P168_2021 - PPVO - Ecole maternelle Orglandes - Modif chauffage et isolation acoustique -
P175_2021 - IFCE - Avenant 7 à la convent° d'occupat° du Haras communautaire au profit de l'EURL du Haras des Pieux -
P184_2021 - Diagnostic amont et plan d'act° pour la réduct° des micropolluants sur le bassin versant des stat° de Tourlaville, Equeudreville et Valognes -
P192_2021 - Taxe de séjour - Créat° de la sous-régie pour le Bureau d'Informat° de la Côte des Isles - Modificat° n°1 -
P200_2021 - Contrat de prêt du parking réservé au personnel du centre aquatique Océalis -
P171_2021 - Etude d'optimisation thermique pour la restructuration de la piscine intercommunale à Les Pieux - Avenant n°1 -
P179_2021 - Avenant n°4 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par Cherbourg à la CAC -
P187_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la créat° d'un vestiaire féminin et le réaménagement de l'accueil à la déchetterie de Gréville-Hague - Avenant n°1 -
P195_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Information Touristique de Barfleur -
P203_2021 - Immeuble d'activité de Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec la SARL Les Buissonnières -