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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P064_2021 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé -
P072-2021 - PPVO - demande aide financière CAF pour RAM -
P079_2021 - Restauration charpente bâtiments annexes anciennes écuries pôle de santé libéral ambulatoire Valognes -
P088_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M GUEZET et Mme BURNOUF -
P096_2021 - Travaux de mise en place de piézomètres sur les communes de Port-Bail-sur-Mer et Saint-Jean-de-la-Rivière -
P060_2021 - Observatoire Financier Territorial - Décision du Président P004_2021 et P005_2021 - Décisions Modificatives -
P067_2021 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P076_2021 - mandat de maîtrise d'ouvrage construction pôle d'excellence soudage -
P084_2021 - Convention pour l'assujettissement à la redevance assainissement de la société KALHYGE -
P091_2021 - Création d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P098_2021 - PP des Pieux - Port Dielette - Maintien profondeurs port -
P061_2021 - Extension du Golf de Saint-Jean-de-la-Rivière (50270) - Acquisition de parcelles communales -
P069_2021- Rénovation énergétique cinéma Le Richelieu - Avenant n°1 -
P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM -
P086_2021 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P094_2021 - Lampes usagées collectées par les communes et EPCI - Conventions avec les éco-organismes OCAD3E et ecosystem -
P058_2021 - Avenant n°3 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements de Cherbourg à la CAC -
P065_2021 - Collecte raisonnée des macros-déchets sur certaines plages du territoire de la CAC -
P074_2021 - Constitution d'un groupement de commandes - réseaux eau potable et assainissement -
P082_2021 - Autorisation d'Occupation Temporaire sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane LOUAT -
P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS -
P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1 -
P059_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P068_2021 - Création emplois non permanents et recrutement agents contractuels -
P073_2021 - Modification du tableau des emplois -