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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P059_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P068_2021 - Création emplois non permanents et recrutement agents contractuels -
P073_2021 - Modification du tableau des emplois -
P085_2021 - Signature des convent° Plan mercredi avec les partenaires Académie de Normandie, Préfecture de la Manche, CAF, MSA, Réseau Canopé Normandie -
P092_2021 - Port Diélétte - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) -Marché estival 2021 -
P063_2021 - Extension du système billetique - Achat, pose de matériel, évolutions et maintenance du système -
P071_2021 - Création emplois non permanents accroissement temporaire activité -
P080_2021 - Frais de représentation du Président et des agents de la CAC occupant un emploi fonctionnel - Création d'une régie d'avances -
P087_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GIBERT Colette -
P095_2021 - Complexe de Tennis de Siouville-Hague - Contrat d'entretien des courts de tennis extérieurs -
P057_2021 - Signatures de conventions avec la CAF de la Manche pour valider l'habilitation sur le site monenfant.fr_ -
P066_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un Pôle de Santé Libéral Ambulatoire à Valognes - Avenant n°3 -
P075_2021 - Périmètres de protection des points de prélèvement d'eau potable - demande de subvention -
P081_2021 - Convent° de mise à dispo salle de préparat° physique du Gymnase de la Fosse au profit de l'Office des Sports, Loisirs et Culture des Pieux -
P089_2021 - Lot n°2 Maintenance des équipements de Système de Sécurité Incendie, de Désenfumage et de Portes coupe-feu -Avenant n°1 -
P099_2021 - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers - Convention avec l'éco-organisme OCAD3E -
P062_2021 - Créat° d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pr faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P070_2021- PPP- Service commun- aménagement escalier école de surf de Siouville-Hague -
P077_2021 - Accessibilité accueils téléphoniques aux personnes sourdes, malentandantes, sourd-aveugles, aphasiques -
P083_2021 - Convention de prestation de service des multi-accueils du Pôle des Pieux -
P093_2021 - Construction d'un PSLA à Valognes - Avenant 2 au lot 3, Avenant 3 aux lots 1, 6, 9, 11, 13 et 14, Avenant 4 aux lots 7 et 15 -
P064_2021 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé -
P072-2021 - PPVO - demande aide financière CAF pour RAM -
P079_2021 - Restauration charpente bâtiments annexes anciennes écuries pôle de santé libéral ambulatoire Valognes -
P088_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M GUEZET et Mme BURNOUF -