P346_2020- Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Cession d'un bien mobilier à l'euro symbolique Port-Bail sur Mer |
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P355_2020 - Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe |
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P363_2020 - Prestations de Contrôleur Technique et de Coordinateur SPS pour l'opération Bus Nouvelle Génération |
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P371_2020 - Prestation de service pour la gestion technique du service de product° et de distribut° d'eau potable sur la CAC |
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P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles |
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P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels |
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P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP |
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P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague |
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