P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague |
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P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles |
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P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels |
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P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP |
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P382_2020 - Adhésion annuelle ADULLACT |
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P353_2020 - Différend opposant la CAC à une compagnie d'assurances - Mandatement du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL |
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P361_2020 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SCHILO |
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P369_2020 - Elaboration d'un diagnostic de l'accessibilité des ERP de la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
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