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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Septembre 2021
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_143 - Avenant conv fact recouv redeva taxes assai collec BC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_142 - Changement de mode de gestion pour l'assainissement collectif du territoire de Saint-Pierre-Eglise
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues)
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_122 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/09/2018
vote electronique DM1_2018
-
Conseil du
16/03/2023
Liste des délibérations
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
27/09/2018
DM1_maquettes budgets vis+®es
-
Conseil du
21/01/2017
Delib Vote electronique
-
Conseil du
21/01/2017
Delib Election du Président Agglo visé par la SS pref
-
Conseil du
29/06/2023
DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA
Publié le
07 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS
Publié le
07 juillet 2023
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_053 - Désignation des représentants de la CAC au sein des 3 CLI de la Manche - Modification n°3
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_052 - Désignation d'un délégué suppléant au SCOT du Pays du Cotentin suite à une démission
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_051 - Composition des commissions prospectives - Modification n°5
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_050 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°4
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_049 - Rectificat° délibérat° relative à convent° délégat° compétence en matière de gest° eaux pluviales urbaines
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_048 - Rectification d'une erreur de tarification abonnement espace détente Océalis
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_047 - Moulin de Fierville les Mines - Planétarium Ludiver - Tarifs
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_046 - Projet BNG - Autorisation de Programme - Crédits de Paiement - Création et validation des crédits ITI-FEDER
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_045 - Autorisation de programme et crédit de paiement - Aménagement quai de transfert sur site Chasses Crochues
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Conseil du
05/04/2022
DEL2022_044 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP-CP) - Fonds de concours 2022-2026 - Création
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Conseil du
05/04/2022
DEL2022_043 - Autorisation de programme construction du centre aquatique de Valognes - Révision 3 des crédits de paiement
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_042 - Autorisation de programme et de crédit de paiement (AC-CP) Rénovation piscine Les Pieux - Création
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_041 - Attribution des fonds de concours 2022
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_040 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_039 - Vote BP 2022 et rapport de presentation
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_038 - Budget principal - Apurement du compte 1069
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_037 - Budget principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_036 - Révision des montants de base servant à l'établissement de la cotisation minimum de CFE
-
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