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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 21 Septembre 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-225 - autorisation signature contrat territoire lecture du coeur cotentin
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-224 - pôle st pierre église - convention carte loisirs volet associatif
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-223 - port diélette - site beuzembec - fixation tarifs 2018
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-222 - port diélette - fixation tarifs 2018
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-221 - complexe hippique des pieux - choix du concessionnaire et approbation contrat
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-220 - versement subvention motivation collecte verre asso coeur et cancer - 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-219 - rapport annuel service public élimination déchets année 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-218 - rapport annuels prix qualité 2016 assai NC vallée ouve montebourg coeur cot
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-217 - rapport annuel assain C et ANC st P église val saire côte isles
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-216 - rapport annuel eau AC et ANC les pieux douve divette la saire
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-215 Arrêt projet modif zonage assai denneville st lô ourville portbail moitiers allonne
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-214 - modalités m à d 3ème modif simplifiée PLU valognes
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-213 - 3ème modif simplifiée PLU de Brix modalités m à d public
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-210 - adhésion CAUE de la manche
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-209 - désignation représentants auprès CAO groupements commande
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-208 - modification tableau des effectifs
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-207 - Révision RIFSEEP
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-206 - Convention rattachement concours et examens prof FPT organisés par CG50
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-205- Convention relative à la disponibilité des SP
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-204- Règlement des vacations
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-186 - CET - politique d'exonération
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-175 - Pôle métropolitain caen normandie métropole - adhésion de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-174- Modification du Règlement intérieur de l'assemblée de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-173- Délégation du Conseil au Bureau de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-172- Délégation du Conseil au Président de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-171- Aide aux victimes de l'ouragan Irma
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/06/2022
DEL 2022-054 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU
Publié le
06 juillet 2022
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme
-
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