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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-053 - SYMEL - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-044 - Droit à la formation des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-043 - Paiement des HS
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-037 - Tableau des effectifs
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-032 - MEF - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-031 - Désignation SMC
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-030 - Adhésion ADCF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-029 - Adhésion AMF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-025- membres DSP
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-024 - Membres CAO
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-021 Vote taux ménages
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-020 Vote par nature
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-018 Création des commission thématiques
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/09/2018
vote electronique DM1_2018
-
Conseil du
16/03/2023
Liste des délibérations
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
27/09/2018
DM1_maquettes budgets vis+®es
-
Conseil du
21/01/2017
Delib Vote electronique
-
Conseil du
21/01/2017
Delib Election du Président Agglo visé par la SS pref
-
Conseil du
29/06/2023
DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA
Publié le
07 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS
Publié le
07 juillet 2023
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_053 - Désignation des représentants de la CAC au sein des 3 CLI de la Manche - Modification n°3
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_052 - Désignation d'un délégué suppléant au SCOT du Pays du Cotentin suite à une démission
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_051 - Composition des commissions prospectives - Modification n°5
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_050 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°4
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_049 - Rectificat° délibérat° relative à convent° délégat° compétence en matière de gest° eaux pluviales urbaines
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_048 - Rectification d'une erreur de tarification abonnement espace détente Océalis
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_047 - Moulin de Fierville les Mines - Planétarium Ludiver - Tarifs
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_046 - Projet BNG - Autorisation de Programme - Crédits de Paiement - Création et validation des crédits ITI-FEDER
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_045 - Autorisation de programme et crédit de paiement - Aménagement quai de transfert sur site Chasses Crochues
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_044 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP-CP) - Fonds de concours 2022-2026 - Création
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_043 - Autorisation de programme construction du centre aquatique de Valognes - Révision 3 des crédits de paiement
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_042 - Autorisation de programme et de crédit de paiement (AC-CP) Rénovation piscine Les Pieux - Création
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_041 - Attribution des fonds de concours 2022
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_040 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_039 - Vote BP 2022 et rapport de presentation
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_038 - Budget principal - Apurement du compte 1069
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_037 - Budget principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_036 - Révision des montants de base servant à l'établissement de la cotisation minimum de CFE
-
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