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Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 MARS 2025

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2025-005 - COLLABORATEUR DE CABINET - MAINTIEN DES EMPLOIS CREES EN 2020 Publié le
Conseil du DEL 2025-004 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT Publié le
Conseil du DEL 2025-003 - ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-002 - ELECTION DES VICE-PRESIDENTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-001 - ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_171 - Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020 -
Conseil du DEL2020_170 - attribution auprès assoc soutien financier covid -
Conseil du DEL2020_169 - désignation représentant comité régional biodiversité -
Conseil du DEL2020_168 - désignation représentant - com étienville conv entente -
Conseil du DEL2020_167 - désignation représentant com ste mère église conv entente -
Conseil du DEL2020_166 - désignation représentant réserve N Sangsurière adriennerie -
Conseil du DEL2020_165 - désignation représentant SAGE Côte ouest cotentin -
Conseil du DEL2020_164 - Désignation représentant SM parc naturel R marais C et bessin -
Conseil du DEL2020_163 - GEMAPI - SYMEL - désignation délégués -
Conseil du DEL2020_162 - désignation représentant EAU SM Isthme du cotentin -
Conseil du DEL2020_161 - désignation représentant PRPGD -
Conseil du DEL2020_160 - Centre stockage déchets ultimes - com suivi site -
Conseil du DEL2020_159 - désignation représentants Group Intéret public bio et dével durable -
Conseil du DEL2020_158 - Désignation représentants ATMO Normandie -
Conseil du DEL2020_157 - désignation représentant assoc AMORCE -
Conseil du DEL2020_156 - désignation suppléant pôle métropolitain CNM -
Conseil du DEL2020_155 - Désignation représentants CERC -
Conseil du DEL2020_154 - Désignation représentants Normandie Energies -
Conseil du DEL2020_153 - désignation représentants CP DLAL FEAMP Hisseo Normandie -
Conseil du DEL2020_152 - CIID - Désignation des commissaires -
Conseil du DEL2020_152 - Annexe - Liste des commissaires CIID -
Conseil du DEL2020_151 - désignation délégués com attribution fonds concours -
Conseil du DEL2020_150 - désignation représentant CA lycées CEC -
Conseil du DEL2020_149 - Désignation représentant CA collèges CEC -