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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P146_2020 - PPP - Complexe sportif de la Carpenterie aux Pieux et de tennis à Siouville - Hygiène des locaux -
P169_2021 - Contrat partenariat Evasion 50 - Ludiver et Moulin a Vent du Cotentin -
P7_2020 - Fourniture de bennes métalliques amovibles nécessaires au fonctionnement des services communautaires -
P177_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié (Conseiller Numérique France Service) -
P21_2020 - Convent° de mise à dispo de perso auprès de l'asso Scté des Amis de l'Ecole Laïque -
P185_2021 - Convent° de travaux pour la restaurat° des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux -
P28_2020 - PPP - Port Diélette - AOT à titre gratuit - Passage du tour des Ports de la Manche à la Voile 2020 -
P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise -
P35_2020 - PPP - SC - Conv relative à deux format° pro pour l'unité Petite Enfance -
P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve -
P38_2020 - Contrôle d'accès sur les déchèteries de CEC - Contrat de maintenance logiciel -
P209_2021 - Exposition de la maison du Littoral - Contrat de pret -
P44_2020 - Annexe - Convent° -
P217_2021 - assai non collectif - convention résiliation amiable servitude -
P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION -
P227_2021 - OPAH et OPAH renouvellement urbain 2016-2021 CEC - aides propriétaires -
P148_2020 - PPP - Logement du Haras - Location du F4 - Avenant 1 -
P236_2021 - Box stockage port chantereyne - convention sté guides du grand large -
P266_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts SALSAT -
P244_2021 - travaux fourniture pose mise à niveau supervision step 50460 -
P379_2020 - Règlement amiable - Dégradations au complexe de St Pierre Eglise en juin 2019 -
P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg -
P251_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville -
P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap -
P261_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Technicien bassin versant -