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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P64_2020 - Convent° pr l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau Rue Fleming à Tourlaville -
P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS -
P66_2020 - Annexe - Convent° -
P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1 -
P77-2020 - dépôt dossier dde subv - FEADER -
P105_2021 - Convention de service relative aux services extranets à destination des Tiers bénéficiant de paiements de la MSA -
P84_2020 - PPP - Port Diél - AOT ex abri-canot année 2020 -
P113_2021 - Demande d'aides financières à la CAF - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette - Exercice 2021 -
P97_2020 - Etude d'opportunité sur la créa d'un centre d'allotement -
P121_2021 - Modification du tableau des emplois -
P109_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la micro-entp Irina BOHONOS -
P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale -
P106_2020 - Trvx de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -
P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P126_2020 - Trvx de renouvellement du réseau d'adduct° d'eau ds le bourg de Surtainville -
P148_2021 - Désordres affectant la caserne et les logements de la gendarmerie de Valognes - Dépôt d'un référé expertise et mandatement de Maître RABAEY -
P136_2020 - Chèques vacances - Créat° d'une régie de recettes -
P156_2021 - Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable -
P133_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Act périsco et extrasco -
P161_2021 - Convention de domiciliation avec la SARL TRANSCOTT -
P142_2020 - PPVO - Modif régie de recettes pr accès des artisans et commerçants à la décheterie de Rauville-la-Place -
P172_2021 - Publication d'un cahier de 16 pages dans la paginatoin du magazine Challenges Le Cotentin Conquérant -
P8_2020 - Ddes de subvent° pr les trvx d'aménagement du secteur du Grand Saint-Lin -
P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL -
P26_2020 - Contestat° du montant du FPIC 2019 notifié à la CAC - Mandatement du Cabinet COUDRAY -