P146_2020 - PPP - Complexe sportif de la Carpenterie aux Pieux et de tennis à Siouville - Hygiène des locaux |
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P169_2021 - Contrat partenariat Evasion 50 - Ludiver et Moulin a Vent du Cotentin |
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P7_2020 - Fourniture de bennes métalliques amovibles nécessaires au fonctionnement des services communautaires |
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P177_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié (Conseiller Numérique France Service) |
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P21_2020 - Convent° de mise à dispo de perso auprès de l'asso Scté des Amis de l'Ecole Laïque |
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P185_2021 - Convent° de travaux pour la restaurat° des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux |
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P28_2020 - PPP - Port Diélette - AOT à titre gratuit - Passage du tour des Ports de la Manche à la Voile 2020 |
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P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise |
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P35_2020 - PPP - SC - Conv relative à deux format° pro pour l'unité Petite Enfance |
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P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve |
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P38_2020 - Contrôle d'accès sur les déchèteries de CEC - Contrat de maintenance logiciel |
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P209_2021 - Exposition de la maison du Littoral - Contrat de pret |
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P44_2020 - Annexe - Convent° |
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P217_2021 - assai non collectif - convention résiliation amiable servitude |
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P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION |
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P227_2021 - OPAH et OPAH renouvellement urbain 2016-2021 CEC - aides propriétaires |
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P148_2020 - PPP - Logement du Haras - Location du F4 - Avenant 1 |
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P236_2021 - Box stockage port chantereyne - convention sté guides du grand large |
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P266_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts SALSAT |
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P244_2021 - travaux fourniture pose mise à niveau supervision step 50460 |
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P379_2020 - Règlement amiable - Dégradations au complexe de St Pierre Eglise en juin 2019 |
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P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg |
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P251_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville |
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P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap |
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P261_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Technicien bassin versant |
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