P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE |
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P238_2021 - box stockage port chantereyne - convention Sarl SL Maintenance |
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P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN |
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P246_2021 - Accompagnement conduite changement réorganisation OMr |
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P390_2020 Avenant 4 - reprise études espaces extérieurs marché maîtrise d'oeuvre espace aquatique Valognes |
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P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines |
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P253_2021 - Constitut° d'un groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation d'études géotechniques |
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P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC |
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P263_2021 - Définit° et mise en oeuvre d'une stratégie de communicat° et d'achat d'espaces en faveur de l'attractivité éco du Cotentin |
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P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires |
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P272_2021 - Société ECOSYSTEM - Contrat de mise à disposition de containers de stockage pour les Déchêts d'Equipements Electriques et Electroniques |
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P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles |
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P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements |
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P251_2022 - Fourniture de produits alimentaires spécifiques pour la petite enfance, les crèches et les lieux d'accueil |
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P316_2021 - Marché pour l'organisation des activités socio-éducatives du Pôle de Proximité de la Côte des Isles pour la période 2022-2025 |
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P324_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P331_2021 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés Côtes des Isles |
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P340_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité et faisabilité portant sur un projet de légumerie, conserverie, plate-forme logistique |
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P348_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Chargé de projet accompagnement PLH |
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P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
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P364_2021 - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation d'INTECHMER - 50110 |
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P372_2021 - Maintenance des co-générateurs pour la Direction du Cycle de l'Eau |
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P380_2021 - Relais Assistantes Maternelles - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle |
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P388_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P407_2022 -Impressions des différents supports de communicat° de la Communauté d'Aggomération du Cotentin - Lot n°3 - Avenant n°3.pdf |
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