P037_2022 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Mise en oeuvre de l'archéologie préventive |
-
|
P226_2020 - Avenant au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipemeents par CEC à la CAC |
-
|
P049_2022 - Transfert de propriété du collège Le Castillon des Pieux |
-
|
P234_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - Régie de recettes de la déchetterie de Rauville la Place |
-
|
P058_2022 - PPVO - Demande aide financière CAF pour acquisition matériel et mobilier pour Relais Petite Enfance |
-
|
P242_2020 - Convent° de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2020-2021 |
-
|
P066_2022 - PPLP -Service Commun - Scolaire - Convention MàD salle convivialité d'Helleville |
-
|
P249_2020 - Fourniture de 2 suppresseurs pour le centre aquatique Océalis |
-
|
P074_2022 - Espace activité des Vindits - Avenant 1 bail commercial SAS EOWIN (anciennement SA AMPLEXOR BUSINESS SERVICES) |
-
|
P272_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SETEC TRAVAUX PUBLICS |
-
|
P081_2022 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin |
-
|
P280_2020 - Entretien des installations de chaufferies, CTA et climatiseurs des bâtiments communautaires de Cherbourg |
-
|
P090_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Poste de gaz de l'Ecole de Musique des Pieux |
-
|
P288_2020 - Commodat au profit de M. Debrix Marc - Hameau Digard sur Cherbourg-Octeville |
-
|
P098_2022 - Scolaire - Convention pour le don de repas avec l'association La Chaudrée |
-
|
P296A_2020- Société SPHERE - Contrat de prestation d'enlèvement et de valorisation de déchets |
-
|
P106_2022 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SAS NFM SYSTEMS |
-
|
P303-2020 |
-
|
P114_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte à l'association de la Maison du Pays de Lessay |
-
|
P312_2020 |
-
|
P122_2022 - Assurances - Indemnisations après sinistres |
-
|
P321_2020 - Installat° de passerelles en bois sur les chemins de randonnée - Demande de subvention LEADER |
-
|
P130_2022 - Demande d'aide financière CAF pour l'aquisition de matériel et de mobilier pour le Relais Petite Enfance |
-
|
P329_2020 - Assistance à maitrise d'ouvrage pour mise en place de solutions applicatives de gestion des marchés publics transversaux |
-
|
P138_2022 - Etudes d'après sondages pour réhabilitation et extension INTECHMER à CeC - Etudes géotechnique, géothermie et de pollutionpdf |
-
|