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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne -
P25_2020 - Annexe - Convent° -
P189_2021 - Après Grand Chantier de l'EPR Flamanville - Accord de Performance Territorial - Avenant n°1 -
P30_2020 - Annexe - AOT -
P198_2021 - Assurances - Indemnisat° reçues après sinistres -
P34_2020 - PV de mise à dispo de biens et d'équipements par CEC à la CAC -
P205_2021 - Mise en Place de piezometres sur Portbail sur Mer et St Jean de la Rivière -
P42_2020 - Annexe - Facture -
P213_2021 - ZAE La Bretonnerie Valognes - Ecole Usinage du Cotentin -
P48_2020 - Annexe - Convention -
P223_2021 - acquisition maintenance broyeur rapide broyage déchets végétaux -
P23_2020 - PPP - Complexe hippique - Entretien du système d'arrosage -
P232_2021 - PP des Pieux - service commun - acquisition et maintenance logiciel gestion 3 multi-accueils -
P260_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement de type T2 avenant 1 -
P240_2021 - assurances - indemnisation à verser après sinistre -
P269_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain prive - M. GIBERT -
P276_2021 - Constitution d'une groupement de commandes - Acquisition d'un outil de guidage et de suivi des matériels de nettoyage et de collecte -
P398_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau - projet de 4 lots situés Impasse de la Saline -
P283_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville - Société Yves MADELINE SAS -
P257_2021 - Rénovat° du SSI du Pavillon des Exposit° Permanentes de la Cité de la Mer - Avenant 1 aux lots 1, 2 et 3 -
P291_2021 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre -
P266_2021 - Remplacement des équipements de sonorisation, divers et mobilier au cinéma Le Richelieu - Avenant 1 aux lots 2, 3 et 4 -
P298_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au Foyer Socio-Culturel de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
P274_2021 - Convention COPALE 2021 -
P307_2021 - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais -