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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P234_2022 - Port Diélette - Convention de mise à disposition de mobilier avec l'Office de Tourisme du Cotentin -
P432_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°1 -
P247_2022 - Etude préalable de faisabilité à l'instauration d'une Tarification Incitative sur le territoire de la Communauté d'Agglomération -
P440_2020 - Financement du budget annexe port Diélette - Signature d'un contrat d'emprunt avec la Banque Postale -
P250_2022 - Marches de fournitures de carburants -
P448_2020 - Marché de fourniture et livraison de masques barrières lavables et d'accessoires -
P263_2022 - Mise à disposition de la base nautique de Portbail à l'association USP -
P456_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour évaluation activité de la MEF du Cotentin -
P467_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Contrat de bail professionnel à mi-temps -
P007_2021 - Réalisation d'une prise de vue aérienne avec restitution d'orthophotoplan -
P014_2020 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire du Hangar dédié au nautisme -
P020_2021 - Convent° d'occupat° de locaux situés 19 avenue Division Leclerc à St Sauveur le Vicomte -
P028_2021 - Acquisitions de terrains auprès de la commune de Cherbourg pour l'installat° du Pôle d'excellence soudage - ZAE de Bénécère -
P037_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'entreprise individuelle de Mme Camille AVOYNE -
P045_2021 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenant n°4 -
P054_2021 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°2 -
P061_2021 - Extension du Golf de Saint-Jean-de-la-Rivière (50270) - Acquisition de parcelles communales -
P50_2020 - Renouvellement de l'agrément du contrat de projet des RAM de la CAC -
P069_2021- Rénovation énergétique cinéma Le Richelieu - Avenant n°1 -
P58_2020 - Dde d'aide financière pour l'acquisit° d'un mini bus -
P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM -
P62_2020 - Annexe - Convent° de coopérat° -
P086_2021 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P65_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P094_2021 - Lampes usagées collectées par les communes et EPCI - Conventions avec les éco-organismes OCAD3E et ecosystem -