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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P220_2020 - Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels -
P043_2022 - PPLP - Port Diélette - Dotation d'un tableau par l'artiste-peintre Christopher WALKER -
P228_2020 - Valognes - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Avenant 2 au marché de maîtrise d'oeuvre -
P052_2022 - Fourniture de pièces d'automates et de matériels électriques -
P236_2020 - Assurances Indemnisations reçues après sinistres -
P061_2022 - PPSPE - Sous-régies de recette recouvrement frais de garderies - Suppression sous-régies de recettes 040017 -
P244_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Réville -
P068_2022 - PLU Fermanville - Recours contre délibération DEL2021-169 du 07-12-2021 - Mandatement de Me J-F ROUHAUD -
P252_2020 - Demande DETR Travaux de rénovation Golf de Cherbourg-en-Cotentin -
P076_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention occupation locaux et accès services SAS GIS-MIC FORMATION -
P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du èglement intérieur -
P084_2022 - Hôtel-Pépinière Hauts de Quincampix - Avenant 1 convention occupation locaux et accès services avec SAS SETEC NUCLEAIRE (SNUC) -
P282_2020 - Station hydrogène - Convention d'occupation du domaine public de Ports de Normandie -
P092_2022 - Réfection de la couverture des logements situés 20 rue du Général Leclerc à Montebourg -
P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle -
P100_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Transfert à titre gratuit des parcelles d'assise au SDIS de la Manche -
P298_2020 - Evacuation et traitement des boues des stations d'épuration - Avenant n°2_3 -
P108_2022 - PPVS et PPVO - Service commun - Signature conventions objectifs et financement prestation de service Relais Petite Enfance -
P306_2020 -
P116_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Les Escales Normandes du 16, 17 et 18 avril 2022 -
P315_2020 -
P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles -
P125_2022 - Groupement commandes avec CCBC pour réalisation étude d'opportunité pour mise en place de légumeries-conserveries -
P323_2020 - Convention de mise à disposition pour la mise en place d'une clôture électrique au golf de Cherbourg-en-Cotentin -
P132_2022 - Acquisition d'une solution logicielle de la dette et mise en oeuvre d'un accompagnement personnalisé à la gestion de la dette -