| P 324-2023 - AVENANT A LA CONVENTION DE PRET A USAGE D'UN BUREAU DANS LE CENTRE D'AFFAIRES DE L'ATLANTIQUE - BATIMENT A |
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| P 323-2023 - TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU COTENTIN |
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| P 322-2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT DE COMMUNICATION AVEC LA SOCIETE NOLITA CINEMA |
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| P 321-2023 - SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 313-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - EX ABRI CANOT - EVENEMENT ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "BANDE DE SAUVAGES" |
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| P 312-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 311-2023 - ASSOCIATION LOGISTIQUE SEINE NORMANDIE (LSN) - FINANCEMENT DE L'ETUDE |
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| P 310-2023 - POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE - SERVICE COMMUN - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS - AVENANT NUMERO 1 |
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| P 320-2023 - CONVENTION DE DEPOTAGE DE MATIERES DE VIDANGE - STATION D'EPURATION DE TOURLAVILLE ET VALOGNES - AVENANT DE TRANSFERT |
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| P 319-2023 - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - MODIFICATION DE LA REGIE MIXTE D'AVANCES ET DE RECETTES 40049 |
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| P 318-2023 - NETTOYAGE ET REPARATION DES VETEMENTS DE TRAVAIL ET DE LINGE DE MAISON POUR LES SERVICES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 317-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REHABILIATION D'INTECHMER - AVENANT NUMERO 3 |
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| P 316-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE DROIT DE CHASSER DE L'AMICALE DES CHASSEURS |
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| P 315-2023 - MISE EN CONFORMITE, ACCESSIBILITE ET INCENDIE - ECOLES DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE ET BESNEVILLE |
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| P 314-2023 - FORMATION AU CYLE DE MANAGEMENT POUR LES ENCADRANTS INTERMEDIAIRES |
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| P 309-2023 - SERVICE DE PREPARATION ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE SUR DES SITES COMMUNAUTAIRES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 308-2023 - CONTESTATION D'UNE FACTURE DE SURCONSOMMATION D'EAU - MANDATEMENT DE MAITRE C. FOSSEY |
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| P 307-2023 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION EN VUE DE L'AMENAGEMENT ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU SITUES SUR LES PARCELLES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - GEMAPI |
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| P 306-2023 - REALISATION DES DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE DU BATI FACE AU RISQUE INONDATION |
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| P 305-2023 - REAMENAGEMENT DE l'ACCUEIL ET CREATION D'UN VESTIAIRE FEMININ - DECHETERIE DE GREVILLE-HAGUE - AVENANT NUMERO 1 AU LOT 7 PEINTURE |
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| P 304-2023 - ALLIANCE POUR LE RECYCLAGE DES CAPSULES EN ALUMINIUM - CONVENTION DE PARTENARIAT - ANNEE 2023 |
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| P 303-2023 - REHABILITATION DES RESEAUX PAR TECHNIQUE DE REHABILITATION PAR L'INTERIEUR - DEMANDE DE SUBVENTION |
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| P 302-2023 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX SECTEUR POSTE AUBERT A PORTBAIL - DEMANDE DE SUBVENTION |
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| P 300 - 2023 -SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - 5 LOTS |
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| P 299 - 2023 - PORT CHANTEREYNE - CONVENTION DE SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AVEC L'EURL HAGUE A PART |
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