Décisions de Président | Mai 2020 Décisions de Président publiées le 20/05/2020 P181_2020 | Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques P180_2020 | Convention de coédition d'un ouvrage historique avec les éditions OREP P179_2020 | Adaptat° de la programmat° de projets du contrat de territoire 2017-2021 P178_2020 | Patrimoine - IFCE - Avenant 6 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux P177_2020 | Indemnisation à verser après sinistre P176_2020 | Tableau de suivi des emplois P175_2020 | Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet P174_2020 | Formations amiante (sous-sect°4) - Consitut° d'un groupement de commandes P173_2020 | Marchés publics de télécommunicat° constitut° d'un groupement de commandes P172_2020 | Convent° de dépotage des eaux usées provenant de l'activité de La Maison du Biscuit Décisions du Président publiées le 13/05/2020 P171_2020 | Assurances - Indemnisations reçues après sinistres P170_2020 | Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port P169_2020 | Fourniture de matériels et produits spécifiques au fonctionnement du centre aquatique Océalis P168_2020 | Acquisit° et installat° de matériel de cuisson bain-marie cylindrique P167_2020 | Admissions en non-valeur et créances éteintes P166_2020 | COVID19 - Modif temporaire des modalités de percept° de la taxe de séjour communautaire 2020 P165_2020 | Investissements territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'une subvent° au profit de l'EPN P164_2020 | Répartit° de l'enveloppe FNADT relevant du volet territorial du CPER 2015-2020 P163_2020 | Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 Décisions de Président publiées le 12/05/2020 P162_2020 | Mise en conformité du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la CAC P161_2020 |ZA Le Pont à MARTINVAST – Aliénat° d’un terrain d’activité pour l’implantat° de l’entp SAS DUREL P160_2020 | Constitut° de provisions pour litiges et dépréciat° de compte de tiers P159_2020 | APCP pour l'Espace Aquatique du Centre Cotentin. Révision n°1 – Actualisat° n°1 Décisions du Président publiées le 7/05/2020 P158_2020 | Création régie - Transports publics routiers non urbains P157_2020 | Crise du COVID 19 - Actions de soutien aux entreprises du Cotentin P156_2020 | Révision du règlement des astreintes Partager :
