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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B32_2020 - Signature d'un POSS du bassin de natat° de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
B34_2020 - PPDD - Actualisat° du règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Bout'en train-1 -
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet -
B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf -
B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B59_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin -
B04_2021 - Signature d'une convent° d'objectifs avec l'ARS Normandie et l'UFR Santé de Caen -
B13_2021 - Mobilités - Projet BNG - Candidature à l'Appel à Projets Transports Collectifs en Site Propre et Pôles d'Echanges Multimodaux -
B22_2021 - Etude Port de Plaisance Diélette - Convent° de partenariat avec Normandie Maritime -
B29_2021 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Surtainville - Avenant n°1 -
B36_2021 - Acquisition d'un terrain d'activité auprès de Cherbourg et aliènation pour l'implantation d'une agence d'ingénierie CYBEL EXTENSION -
B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B53_2021 - Comité local pour le logement autonome des jeunes - Avenant annuel n°2 à la convention d'objectifs 2019-2021 -
B002_2022 - Cite de la Mer - Prêt des collections de l'Alabama - Renouvellement de la convention avec l'US Navy -
B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette -
B018_2022 - Projet de service de l'unité déchèteries et règlement intérieur des déchèteries communautaires - Livre II -
B026_2022 - GeMAPI - Délégation MO entre le Cotentin et Fédé.Pêche et Protection Milieux Aquatiques de la Manche -
B036_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission à Dublin, Irlande dans le cadre d'un déplacement organisé par la région Normandie -
B5_2020 - Convent° avec l'université de Caen ds le cadre de la réal d'un plan de gest° du massif dunaire du Rozel et Surtaniville -
B8_2020 - Annexe - Règlement intérieur -
B13_2020 - Labellisation France Services de la Maison des Services de Valognes -
B17_2020 - Annexe - Convention -
B26_2020 - Convent° d'objs avec l'asso Jeunesse Sportive Cherbourgeoise Manche Handball -
B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec -
B032_2022 - Etude territoriale relative à la valorisation des déchets ultimes -