Décisions de Président Octobre 2020 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 28/10/2020

P382_2020 - Adhésion annuelle ADULLACT

P377_2020 - Service commun - Ecole de musique - Distribution Art'Scène 2020-2021

Décisions de Président publiées le 21/10/2020

P376_2020 - Convent° pour l'exploitation des réseaux privés d'alimentation en eau du lotissement Chasse Duval à Octeville

P375_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par l'ACAIS-IME, l'ACAIS-FAO Les rivières et l'AMSH Maison des Fontaines

P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague

P373_2020 - Convention pour l'utilisation du bassin de natation de Saint Sauveur le Vicomte par le Foyer Socio-Culturel

P372_2020 - Convent° pour l'exploitation du réseau privé d'alimentation en eau potable du lotissement Saint-Michel à Teurthéville-Hague

P369_2020 - Elaboration d'un diagnostic de l'accessibilité des ERP de la Communauté d'Agglomération du Cotentin

P368_2020 - Demande de subvention DSIL pour la Rénovation du Système de Sécurité Incendie (SSI) de la Cité de la Mer

P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP

P365_2020 - Création d'un escalier permettant l'accès de l'école de surf de Siouville-Hague à la plage

P363_2020 - Prestations de Contrôleur Technique et de Coordinateur SPS pour l'opération Bus Nouvelle Génération

Décisions de Président publiées le 20/10/2020

P362_2020 - Convention de nomination d'un médecin d'établissement pour le multi-accueil La Farndole à Valognes

P361_2020 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SCHILO

P359_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL AMTP - Avenant n°1

Décisions de Président publiées le 19/10/2020

P357_2020 - Assurance - Indemnisations à verser après sinistres

Décisions de Président publiées le 16/10/2020

P371_2020 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et de distribution d'eau potable sur la CAC

P370_2020 - Travaux de réhabilitation des réservoirs d'eau potable - Avenant n°4

P367_2020 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville

P364_2020 - Travaux de rénovation du Système de Sécurité Incendie - Cité de la Mer

P360_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SASU ARKADIA INGENIERIE

Décisions de Président publiées le 09/10/2020

P356_2020 - Assurance - Indemnisations reçues après sinistres

P355_2020 - Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe

P354_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL ANALYSE ET ACTION

P353_2020 - Différend opposant la CAC à une compagnie d'assurances - Mandatement du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL

Décisions de Président publiées le 08/10/2020

P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels

Décisions de Président publiées le 02/10/2020

P352_2020 - Décision modificative à la demande de subvention Ademe pour bâtiments communaux et communautaires

P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles

P346_2020- Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Cession d'un bien mobilier à l'euro symbolique Port-Bail sur Mer

Décisions de Président publiées le 01/10/2020

P350_2020 - Conteneur à poubelle incendié sur la commune de CEC - Constitution de partie civile

P349_2020 - ZAE du Bois de la Coudre à Valognes- Mandatement de Maître Thibault GAMBLIN

P348_2020 - Convention de mise à disposition et de droit de chasser de l'amicale des chasseurs de Quettehou

P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte

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