Décisions de Président Mars 2021 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 31/03/2021

P099_2021 - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers - Convention avec l'éco-organisme OCAD3E

Décisions de Président publiées le 30/03/2021

P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1

P096_2021 - Travaux de mise en place de piézomètres sur les communes de Port-Bail-sur-Mer et Saint-Jean-de-la-Rivière

P095_2021 - Complexe de Tennis de Siouville-Hague - Contrat d'entretien des courts de tennis extérieurs

P094_2021 - Lampes usagées collectées par les communes et EPCI - Conventions avec les éco-organismes OCAD3E et ecosystem

P093_2021 - Construction d'un PSLA à Valognes - Avenant 2 au lot 3, Avenant 3 aux lots 1, 6, 9, 11, 13 et 14, Avenant 4 aux lots 7 et 15

Décisions de Président publiées le 29/03/2021

P098_2021 - PP des Pieux - Port Dielette - Maintien profondeurs port

Décisions de Président publiées le 23/03/2021

P092_2021 - Port Diélétte - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) -Marché estival 2021

P091_2021 - Création d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS.pdf

P089_2021 - Lot n°2 Maintenance des équipements de Système de Sécurité Incendie, de Désenfumage et de Portes coupe-feu -Avenant n°1

P088_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M GUEZET et Mme BURNOUF

P087_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GIBERT Colette

P086_2021 - Assurances - Indemnisations après sinistres

P085_2021 - Signature des convention Plan mercredi avec les partenaires Académie de Normandie, Préfecture de la Manche, CAF, MSA, Réseau Canopé Normandie

Décisions de Président publiées le 22/03/2021

P084_2021 - Convention pour l'assujettissement à la redevance assainissement de la société KALHYGE

P083_2021 - Convention de prestation de service des multi-accueils du Pôle des Pieux

P082_2021 - Autorisation d'Occupation Temporaire sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane LOUAT

P081_2021 - Convention de mise à dispo salle de préparation physique du Gymnase de la Fosse au profit de l'Office des Sports, Loisirs et Culture des Pieux

P080_2021 - Frais de représentation du Président et des agents de la CAC occupant un emploi fonctionnel - Création d'une régie d'avances

Décisions de Président publiées le 16/03/2021

P079_2021 - Restauration charpente bâtiments annexes anciennes écuries pôle de santé libéral ambulatoire Valognes

P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM

P077_2021 - Accessibilité accueils téléphoniques aux personnes sourdes, malentandantes, sourd-aveugles, aphasiques

P075_2021 - Périmètres de protection des points de prélèvement d'eau potable - demande de subvention

P074_2021 - Constitution d'un groupement de commandes - réseaux eau potable et assainissement

Décisions de Président publiées le 11/03/2021

P076_2021 - Mandat de maîtrise d'ouvrage construction pôle d'excellence soudage

P072-2021 - PPVO - demande aide financière CAF pour RAM

P070_2021- PPP- Service commun- aménagement escalier école de surf de Siouville-Hague

P069_2021- Rénovation énergétique cinéma Le Richelieu - Avenant n°1

Décisions de Président publiées le 10/03/2021

P073_2021 - Modification du tableau des emplois

P071_2021 - Création emplois non permanents accroissement temporaire activité

P068_2021 - Création emplois non permanents et recrutement agents contractuels

Décisions de Président publiées le 04/03/2021

P067_2021 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau

P066_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un Pôle de Santé Libéral Ambulatoire à Valognes - Avenant n°3.pdf

P065_2021 - Collecte raisonnée des macros-déchets sur certaines plages du territoire de la CAC

P064_2021 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

Décisions de Président publiées le 02/03/2021

P063_2021 - Extension du système billetique - Achat, pose de matériel, évolutions et maintenance du système

P062_2021 - Créat° d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pr faire face à un accroissement temporaire d'activité

P061_2021 - Extension du Golf de Saint-Jean-de-la-Rivière (50270) - Acquisition de parcelles communales

P060_2021 - Observatoire Financier Territorial - Décision du Président P004_2021 et P005_2021 - Décisions Modificatives

P059_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres.pdf

P058_2021 - Avenant n°3 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements de Cherbourg à la CAC

P057_2021 - Signatures de conventions avec la CAF de la Manche pour valider l'habilitation sur le site monenfant.fr

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