Conseil communautaire du 6 avril 2021 DEL2021_059 - Motion projet HERCULE DEL2021_058 - Désignation des représentants au comité de pilotage du site Natura 2000 "Littoral Ouest du Cotentin de Saint-Germain-sur-Ay au Rozel" DEL2021_057 - Collèges et Lycées - Modification des représentants de la communauté d'agglomération aux conseils d'administration DEL2021_056 - Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Cotentin au sein de la CLI Orano La Hague DEL2021_055 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification N°1 DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modification N°2 DEL2021_053 - Modification de l'avenant au bail de location à la SCI Baveschien des terrains de l'extension du golf de Fontenay DEL2021_052 - SPL Normantri - Refus du droit de préemption sur les cessions d'actions entre Lisieux Normandie, SMICTOM de la Bruyère, SMEOM d'Argences, VAL ES DUNES et SYVEDAC - Approbation de la mise à jour des statuts et avenant au pacte d'actionnaires DEL2021_051 - Signature de l'avenant n°2 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public biodiversité et développement durable DEL2021_050 - Avenant n°2 au Contrat pour l'exploitation par affermage du service public d'assainissement collectif sur le territoire de Bricquebec sur le traitement des boues d'épuration pendant l'épidémie de Covid-19 DEL2021_049 - Approbation de la modification simplifiée n°6 du PLU de Cherbourg-en-Cotentin DEL2021_048 - Renouvellement de la convention de service commun "Finances" entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin et la communauté d'agglomération du Cotentin DEL2021_047 - Révision des montants de base servant à l'établissement de la cotisation minimum de cotisation foncière des entreprises (CFE) DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2021 DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021 DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipée du résultat de l'exercice 2020 DEL2021_043 - Débat sur le Pacte de Gouvernance DEL2021_042 - Engagement de l'Agglomération dans la Charte Européenne pour l'égalité femmes-hommes dans la vie locale DEL2021_041 - Actualisation de l'autorisation de programme et credit de paiement (AP/CP) pour l'Espace Aquatique du Centre Cotentin DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location DEL2021_039 - Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la Cité de la Mer - Avenant n°3 DEL2021_038 - Rénovation du site INTECHMER - Autorisation de programme - Actualisation des crédits de paiement n°1/2021 DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs à compter du 1er janvier 2022 DEL2021_036 - Adhésion à l'association des Amis de Pontigny-Cerisy (AAPC) DEL2021_035 - Pole d'excellence soudage - Budget prévisionnel de l'opération - Concours de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Indemnisation des candidats DEL2021_034 - Dépôt de la marque unique de Transports et de Mobilités Cap Cotentin DEL2021_032 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Validation de l'avant-projet (AVP) DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin DEL2021_030 - Approbation du budget primitif 2021 DEL2021_029 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2020 DEL2021_028 - Plan Rebond Cotentin - Soutien aux entreprises - Participation au dispositif Impulsion Résistance Normandie 2 - avenant n°3 DEL2021_027 - Convention d'objectifs avec la Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin DEL2021_026 - Validation du maillage d'accueil de proximité Maisons du Cotentin et France Services DEL2021_025 - Petites Villes de Demain - autorisation à signer la convention d'adhésion DEL2021_024 - Attribution des fonds de concours 2021 Partager :