Conseil communautaire du 29 juin 2017 2017-170-Service public d'assainissement non collectif de Montebourg.pdf 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs.pdf 2017-168-Modification des tarifs.pdf 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales.pdf 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN.pdf 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC.pdf 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux.pdf 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas.pdf 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville.pdf 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC.pdf 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne.pdf 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague.pdf 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale.pdf 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux.pdf 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs.pdf 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur.pdf 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade.pdf 2017-153- Adhésion au CDAS 50.pdf 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé.pdf 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP.pdf 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance.pdf 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire.pdf 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux.pdf 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve.pdf 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire.pdf 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église.pdf 2017-144 - approbation comptes administratifs 2016 montebourg.pdf 2017-143 - approbation comptes administratifs 2016 les pieux.pdf 2017-142 - approbation comptes administratifs 2016 la saire.pdf 2017-141 - approbation comptes administratifs 2016 douve et divette.pdf 2017-140 - approbation comptes administratifs 2016 côte des isles.pdf 2017-139 - approbation comptes administratifs 2016 coeur cotentin.pdf 2017-138 - approbation compte gestion 2016 office tourisme cotentin val de saire.pdf 2017-137 - approbation compte gestion 2016 SMTH.pdf 2017-136 - approbation compte gestion 2016 vallée de l'ouve.pdf 2017-135 - approbation compte gestion 2016 val de saire.pdf 2017-134 - approbation compte gestion 2016 st pierre église.pdf 2017-133 - approbation compte gestion 2016 montebourg.pdf 2017-132 - approbation compte gestion 2016 les pieux.pdf 2017-131 - approbation compte gestion 2016 la saire.pdf 2017-130 - approbation compte gestion 2016 douve et divette.pdf 2017-129 - approbation compte gestion 2016 côte des isles.pdf 2017-128 - approbation Compte gestion 2016 coeur cotentin.pdf 2017-127-Mise en oeuvre de la directive inondation territoire à risque.pdf 2017-126-Précision de la compétence organisation de la mobilité.pdf 2017-125-Transfert de compétences - Transport scolaire et non urbain.pdf 2017-124 - compétence facultative santé et accès aux soins.pdf 2017-123 - compétence facultative enseignement supérieur et recherche.pdf 2017-122 - orientation sur restitution compétences optionnelles.pdf 2017-121 - lancement procédure élaboration plan déplacements urbains PDU.pdf 2017-120 - attribution à particuliers de l'aide accordée par la CAC dans OPAH.pdf 2017-119 création conférence intercommunale du logement CIL de la CAC.pdf 2017-118 création SPL dans domaine tourisme en cotentin.pdf 2017-117 - construction bât dédiés fabrication pales éoliennes offshore garantie emprunt SHEMA.pdf 2017-116 annexe contrat ruralité 2017-2020.pdf 2017-115 - création et composition commission consultative services publics locaux.pdf 2017-114 - adoption règlement intérieur de la CAC.pdf 2017-113 - Modification n° 2 composition commissions thématiques.pdf 2017-112 - Election d'un vice-pt de la CAC.pdf Partager :