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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER -
P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1 -
P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou -
P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine -
P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC -
P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme -
P10_2020 - Reconduct° des perms délocalisées Espace Info Energie du Cotentin en 2020 -
P25_2020 - PPP - Haras - Locat° du logement de type T2 -
P264_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - LEPOITTEVIN -
P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P193_2020 - Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé -
P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville -
P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés -
P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P225_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif -
P233_2020 - Agenda d'Accessibilité Programmée de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P241_2020 - Rentrée universitaire 2020-2021 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvent° à Presqu'Ile Habitat -
P251_2020 - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'un atelier de petite logistique La Jardinerie Legruel -
P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT -
P279_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM -
P287_2020 - Réalisat° d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires -
P12_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente pr implantat° du cabinet Chuinard -
P260_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement de type T2 avenant 1 -
P269_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain prive - M. GIBERT -
P188_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Surprime pour l'exposition Volcan au Planétarium Ludiver -