Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P193_2020 - Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé -
P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville -
P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés -
P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P225_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif -
P233_2020 - Agenda d'Accessibilité Programmée de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P241_2020 - Rentrée universitaire 2020-2021 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvent° à Presqu'Ile Habitat -
P251_2020 - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'un atelier de petite logistique La Jardinerie Legruel -
P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT -
P279_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM -
P287_2020 - Réalisat° d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires -
P12_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente pr implantat° du cabinet Chuinard -
P260_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement de type T2 avenant 1 -
P269_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain prive - M. GIBERT -
P188_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Surprime pour l'exposition Volcan au Planétarium Ludiver -
P196_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19 -
P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS -
P213_2020 - Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS -
P220_2020 - Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels -
P228_2020 - Valognes - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Avenant 2 au marché de maîtrise d'oeuvre -
P236_2020 - Assurances Indemnisations reçues après sinistres -
P244_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Réville -
P252_2020 - Demande DETR Travaux de rénovation Golf de Cherbourg-en-Cotentin -
P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du èglement intérieur -