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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 29 Juin 2021
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_108 - SM Manche Numérique - Designation representants
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_107 - PP St Pierre Eglise - Avenant 2 convention service commun
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_106 - SCOT Pays Cotentin - Designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_105 - Caen Metropole Normandie - Designation representant
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_104 - CA OPH Presqu ile Habitat - designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_103 -CCESPLP dechets menagers - Designation representants -
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_102 - Composition commissions prospectives - Modification 3
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_100 - Modif. date instauration tarification unique reseau transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_099 - DSP transports urbains - Avenant 10
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_098 - Entrée de la CAC dans le Syndicat mixte ATOUMOD
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_097 - Evolution location velo electrique et aide acquisition
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_096 - Covid19 - Remboursement seances piscine des Pieux
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_095 - Avenant 1 Contrat exploitation SEAP Anse du Cul du Loup
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_094 - Avenant 9 contrat exploitation affermage SPANC - Bassin Fleuve Gerfleur Douits
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_093 - Comité de suivi etude Grand Saint Lin - designation membres
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_092 - Remboursement frais specifiques-élus locaux situation handicap
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_091 - Emploi de services civiques
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_090 - Regime indemnitaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_089 - PLU Fermanville -premiere modification simplifiée-modalités mise a dispo public
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_088 - Approbation mofication simplifiée n°1 du PLU Dennevile
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_087 - Aides specifiques - logement social - NPNRU
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_086 - SMEL - Modification des statuts
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_085 - Convention Objectifs - CLIC COTENTIN
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_084 - SPL Touristique Cotentin - Contrat de concession avec la CAC - gestion OT
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_083 - Espace Aquatique Centre Cotentin - augmentation autorisation programme
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_082 - Signature Contrat Relance Transition Ecologique du Cotentin
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_081 - Approbation rapport activité 2020 CCSPL
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_080 - Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_079 - Subvention de motivation à la collecte 2020 Coeur et Cancer
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_078 - Tarification des ventes de composteurs individuels
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_077 - Creation code Tva Transport au budget annexe Transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_076 - DM 1 Budget Principal et BS des budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_075 - Affectation resultats 2020 budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_074 - Affectation resultats budget principal
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_073 - CA 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_072 - Approbation des comptes de gestion 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_071 - Subventions versees aux budgets annexes en 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_070 - Creation commission speciale Cycle Budgetaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_069 - Tarifs 2021 atelier et box chantereyne
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_068 - Commune La Hague - Tarif occupation temporaire batiment activite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_066 - ZAE Grande fontaine - tarification commercialisation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_065 - ZAE Bréquecal - Présentation projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_064 - Extension armanville délib lancement opération aménagement ZAE
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_063 - Approbation lancement phase amé ext ZAE costils et prog
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_062 - construction IFSI-IFAS conv participation financière
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_061 - Elaboration Programme Local Habitat - Arrêt du projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_060 - convention projet voie contournement ouest cherbourg
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021-101 - Délégations pouvoir Bureau et Pt - Modif 2
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2017
2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-168-Modification des tarifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales
-
Conseil du
29/06/2017
2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN
-
Conseil du
29/06/2017
2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC
-
Conseil du
29/06/2017
2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas
-
Conseil du
29/06/2017
2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville
-
Conseil du
29/06/2017
2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC
-
Conseil du
29/06/2017
2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne
-
Conseil du
29/06/2017
2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague
-
Conseil du
29/06/2017
2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale
-
Conseil du
29/06/2017
2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
-
Conseil du
29/06/2017
2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade
-
Conseil du
29/06/2017
2017-153- Adhésion au CDAS 50
-
Conseil du
29/06/2017
2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé
-
Conseil du
29/06/2017
2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP
-
Conseil du
29/06/2017
2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance
-
Conseil du
29/06/2017
2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve
-
Conseil du
29/06/2017
2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église
-
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