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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 12 Décembre 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_180 - Convention de dépotage des matières de vidange sur les station d'épuration de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_179 - Barneville Carteret - Tarifs 2020 eau et assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_178 - Tarifs 2020 du service public de l'assainissement non-collectif
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_177 - Tarifs 2020 eau et assainissement collectif
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_176 - Evolution modalites de paiement abonnement service de l'eau geres en regie
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_175 - Harmonisation des tarifs services de l'eau et assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_174 - Règlement de service public d'assainissement collectif de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_173 - Règlement de service public d'eau potable de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_172 - Signature contrat de territoire Eau et Climat
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_171 - Adhésion France Eau Publique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_170 - Indemnité de frais de déplacement temporaire - Révision
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_169 - Révision du règlement relatif au temps de travail
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_168 - Régime indemnitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_167 - Modification du tableau des emplois
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_166 - Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport delegataire 2018
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_165 - Cinema le Richelieu - Rapport delegataire 2018
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_164 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2018-2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_163 - CSU 2019-2025 - SA HLM Coutances Granville
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_162 - CUS 2019-2025 - Manche Habitat
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_161 - Tarification aires d'accueil des gens du voyage
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_150 - AC provisoires 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_146 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_137 - Décisions modificatives
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2017
2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale
-
Conseil du
29/06/2017
2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
-
Conseil du
29/06/2017
2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade
-
Conseil du
29/06/2017
2017-153- Adhésion au CDAS 50
-
Conseil du
29/06/2017
2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé
-
Conseil du
29/06/2017
2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP
-
Conseil du
29/06/2017
2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance
-
Conseil du
29/06/2017
2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve
-
Conseil du
29/06/2017
2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église
-
Conseil du
29/06/2017
2017-144 - approbation comptes administratifs 2016 montebourg
-
Conseil du
29/06/2017
2017-143 - approbation comptes administratifs 2016 les pieux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-142 - approbation comptes administratifs 2016 la saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-141 - approbation comptes administratifs 2016 douve et divette
-
Conseil du
29/06/2017
2017-140 - approbation comptes administratifs 2016 côte des isles
-
Conseil du
29/06/2017
2017-139 - approbation comptes administratifs 2016 coeur cotentin
-
Conseil du
29/06/2017
2017-138 - approbation compte gestion 2016 office tourisme cotentin val de saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-137 - approbation compte gestion 2016 SMTH
-
Conseil du
29/06/2017
2017-136 - approbation compte gestion 2016 vallée de l'ouve
-
Conseil du
29/06/2017
2017-135 - approbation compte gestion 2016 val de saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-134 - approbation compte gestion 2016 st pierre église
-
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