Aller au contenu principal
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Espace réservé
A+
Agrandir le texte
A-
Réduire le texte
Raccourcis Clavier
Mode Sombre
Appel Accessible
Accueil
>
Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-134 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°10
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-133 - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU RESEAU DES ACTEURS NORMANDS POUR UNE COMMANDE PUBLIQUE ECO RESPONSABLE ( RAN COPER)
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-132 - CINEMA LE RICHELIEU - CONVENTION FINANCIERE FIXANT LE MONTANT DE LA SUBVENTION DE COMPENSATION A VERSER AU DELEGATAIRE SUITE AUX TRAVAUX REALISES AU CINEMA "LE RICHELIEU" A REVILLE
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-131 - CINEMA LE RICHELIEU - CONVENTION FINANCIERE FIXANT LE MONTANT ET LES MODALITES DE PAIEMENT DE L'INDEMNISATION DES BIENS DE REPRISE AUPRES DE L'EXPLOITANT
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-130 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-127 - PORT DIELETTE - CASE COMMERCIALE BAR/PUB LA MER A BOIRE - REMISE DE LOYER POUR RETARD DE LIVRAISON DES TRAVAUX
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-126 - AVENANT A LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN AVEC LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-125 - SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE LA TEOM ( TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES) POUR LES LOCAUX SITUES DANS LES PARTIES DE COMMUNES OU NE FONCTIONNE PAS LE SERVICE D'ENLEVEMENT DES ORDURES
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-124 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2022
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-123 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2022
Publié le
06 octobre 1923
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-121 - TRANSFERT DE DEUX BOUCLES VELOS DU DEPARTEMENT DE LA MANCHE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - AUTORISATION
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-120 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°2
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-119 - AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - MODIFICATION DU REGLEMENT D'INTERVENTION
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-118 - EXTENSION DU PARC D'ACTIVITE DES FOURCHES - ADOPTION DES TARIFS
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-117 - MOBILITES : PROLONGATION DE L'EXPERIMENTATION COVOITURAGE COURTE DISTANCE
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-116 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-115 - MOBILITES : CONVENTIONS POUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DES ELEVES SCOLARISES EN PRIMAIRE ( ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES)
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-114 -MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2022
Publié le
06 octobre 1923
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-113 - PLH 2022/2027 - ACTION N°4 - FACILITER L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE - EXPERIMENTATION DU SOUTIEN AU BAIL REEL SOLIDAIRE
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-112 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS - RUE DES ECOLES - RAUVILLE-LA-BIGOT - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-111 - PLH 2022/2027 - PRESQU'ILE HABITAT - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS - ZAC DE GRIMESNIL-MONTURBERT - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-110 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS - RUE DE LA MOIGNERIE - CHERBOUR-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-109 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L'EVENEMENT GRAND OCEAN
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-108 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-107 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-106 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-105 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2023
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-104 - ADMISSIONS ET NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-103 - CODES ACTIVITES - CLOTURE AU 31/12/2023 ET OUVERTURE AU 01/01/2024
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-102 - BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4 (40013/08) - CLOTURE AU 31/12/2023
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-101 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM 1/2023
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-100 - AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES ET LA PISCINE DE LES PIEUX
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-099 - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MANDAT DE FACTURATION SUR LES COMMUNES DE SENOVILLE, LE MESNIL, BAUBIGNY, SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE, SAINT-GEORGES-DE-LA-RIVIERE, LA HAYE-D'ECTOT, SAINT-MAURICE-EN-COTENTIN, LES MOITIERS-D'ALLONNE
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-098 - CONVENTION D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS DE FOURNITURE D'EAU RELATIFS AUX IMMEUBLES COLLECTIFS D'HABITATION ET D'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LOGEMENTS
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-097 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-096 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-095 - MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF A L APPLICATION DE LA SOMME EQUIVALENTE A LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-094 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR SUD-OUEST (LOT 2) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-093 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR NORD-EST (LOT 1) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-092 - REGLES DE RETROCESSION DES RESEAUX DE LOTISSEMENTS - EVOLUTION DE LA PROCEDURE
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-091 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE"
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-090 - COTENTIN TERRE BLEUE - PRESENTATION DE LA CHARTE DU NAUTISME ET DES ACTIVITES LITTORALES
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-089 - HARMONISATION DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM)
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-088 - REMBOURSEMENT DE LA COMPETENCE EPU AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-087 - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU SRADDET
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-086 - SITES DE L'AFPA ET DE BEAUREGARD - CONVENTIONNEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE NORMANDIE
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-085 - LEADER - CONVENTION AVEC LA REGION NORMANDIE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DEVELOPPEMENT LOCAL MENE PAR LES ACTEURS LOCAUX DANS LE CADRE DU PLAN STRATEGIQUE NATIONAL 2023-2027 (DLAL LEADER)
Publié le
06 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023-084 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2023
Publié le
05 octobre 2023
Conseil du
28/09/2023
DEL 2023- 122 - DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMENTES ET ACCUEIL DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE : RENOUVELLEMENT DE LA DELIBERATION PRECEDENTE ET EXTENSION AUX METIERS DE LA MAINTENANCE, DU CYCLE DE L'EAU, DU BATIMENT ET DU TRANSPORT
Publié le
06 octobre 2023
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2017
2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales
-
Conseil du
29/06/2017
2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN
-
Conseil du
29/06/2017
2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC
-
Conseil du
29/06/2017
2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas
-
Conseil du
29/06/2017
2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville
-
Conseil du
29/06/2017
2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC
-
Conseil du
29/06/2017
2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne
-
Conseil du
29/06/2017
2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague
-
Conseil du
29/06/2017
2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale
-
Conseil du
29/06/2017
2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
-
Conseil du
29/06/2017
2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade
-
Conseil du
29/06/2017
2017-153- Adhésion au CDAS 50
-
Conseil du
29/06/2017
2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé
-
Conseil du
29/06/2017
2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP
-
Conseil du
29/06/2017
2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance
-
Conseil du
29/06/2017
2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve
-
Conseil du
29/06/2017
2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église
-
Conseil du
29/06/2017
2017-144 - approbation comptes administratifs 2016 montebourg
-
Conseil du
29/06/2017
2017-143 - approbation comptes administratifs 2016 les pieux
-
Première page
Premier
Page précédente
‹‹
…
Page
63
Page
64
Page courante
65
Page
66
Page
67
…
Page suivante
››
Dernière page
Dernier
Partager :