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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P069_2022 - Hôtel-Pépinière entreprises Hauts de Quincampoix - Convention occupation et accès services à titre précaire SA ALTEN -
P070_2022 - Convention d'attribution de subvention avec le CEREMA -
P071_2022 - Conventions travaux restauration des cours d'eau bassins versants de la Divette et du Trottebec -
P072_2022 - Traitement et transport déchets ménagers et assimilés - Lot 1 Traitement des OMr et Assimilés - Avenant n° 1 -
P073_2022 - Accords-cadres fourniture de colonnes de tri déchets ménagers résiduels, emballages recyclables, verre et leurs pièces détachées -
P074_2022 - Espace activité des Vindits - Avenant 1 bail commercial SAS EOWIN (anciennement SA AMPLEXOR BUSINESS SERVICES) -
P075_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention occupation et accès services société Les 7 vents -
P076_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention occupation locaux et accès services SAS GIS-MIC FORMATION -
P077_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention occupation de locaux et accès services SASU FC TECHONOLOGIES -
P078_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant n° 2 convention d'occupation locaux et accès aux services avec entreprise ALEXANDRE -
P079_2022 - Convention de partenariat avec le Cté Départemental de la Randonnée Pédestre de la Manche -
P080_2022_Modification du Tableau des Emplois -
P081_2022 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin -
P082_2022 - Création emploi non permanent - Chargé de projet Accompagnement du commerce de proximité -
P083_2022 - Epandage des boues des stations d'épuration -
P084_2022 - Hôtel-Pépinière Hauts de Quincampix - Avenant 1 convention occupation locaux et accès services avec SAS SETEC NUCLEAIRE (SNUC) -
P085_2022 - Fourniture de vêtements de travail -
P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1 -
P087_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP Val de Saire - Avenant 1 -
P088_2022 - Réaménagement du bourg de Surtainville -
P089_2022 - Pôle Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché estival 2022 -
P090_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Poste de gaz de l'Ecole de Musique des Pieux -
P091_2022 - Accord cadre pour la mise à disposition de cabines sanitaires pour les gens du voyage hors aires d'accueil -
P092_2022 - Réfection de la couverture des logements situés 20 rue du Général Leclerc à Montebourg -
P093_2022 - Location de véhicules, d'engins et matériels pour les services de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -