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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P254_2021 _ Convent° tripartite relative à l'étude d'incidences hydrauliques préalable aux travaux de rétablissement de la continuité écologique -
P255_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Piscine - Convention de mise à disposit° - ASES50 -
P267_2021 - Convention d'occupation précaire au bénéfice de la Ligue de l'Enseignement de Normandie -
P275_2021 - Convention d'occupation de locaux techniques situés ZA de l'Abbaye, 50390 Saint-Sauveur-Le-Vicomte -
P276_2021 - Constitution d'une groupement de commandes - Acquisition d'un outil de guidage et de suivi des matériels de nettoyage et de collecte -
P277_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P278_2021 - Multi-accueil La Farandole - Modification de la régie de recettes 040027 -
P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg -
P280_2021 - Mise à disposition du centre aquatique Océalis aux associations, au centre de secours de La Hague et au CROSS de La Hague -
P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines -
P282_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au personnel du centre de secours de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
P283_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville - Société Yves MADELINE SAS -
P284_2021 - Espace d'activité des Vindits - Bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE -
P285_2021 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL AGENCE LZ - Régime pépinière d'entreprises -
P286_2021 - Convention d'occupation de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL WEVOX -
P287_2021 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à dispo de personnel avec la commune de Réville -
P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap -
P289_2021 - broyage à domicile déchets verts particuliers CAC -
P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC -
P291_2021 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre -
P292_2021 - Port Diélette - Renouvellement du contrat d'hébergement du logiciel des gestion portuaire Alizée -
P293_2021 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire à titre gracieux d'un local - Projet artistique M. Walker -
P294_2021 - Mise en oeuvre d'une infrastructure mutualisée d'exploitation de données géographiques -
P295_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER - Désignation du lauréat du concours -
P296_2021 - Convention avec le Réseau Régional de Cancérologie ONCONORMANDIE - dispositif IMAPAC -