P121_2021 - Modification du tableau des emplois
|
-
|
P122_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville
|
-
|
P123_2021 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages de la CAC - Demande de subvention 2021
|
-
|
P124_2021 - Fourniture, paramétrage et mis en service des équipements de télégestion - Avenant n°1
|
-
|
P125_2021 - Contrat de location de photocopieur pour la Direction Cycle de l'Eau à Valognes
|
-
|
P126_2021 - Etude du développement de la méthanisation sur la CAC - Avenant n°1
|
-
|
P127_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Ecole de musique - Avenant de la saison culturelle
|
-
|
P128_2021 - Signature des baux de location avec les professionnels de santé intégrant le PSLA de Valognes
|
-
|
P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale
|
-
|
P130_2021 - Unité Sports et Loisirs - Piscine - Convention avec Planeth Patient pour la mise en place d'activités physiques adaptées
|
-
|
P131_2021 - Haras communautaire - Prolongation de la location du logement meublé F2 - Avenant n°2
|
-
|
P132_2021 - Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifiée
|
-
|
P133_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du duplex T4
|
-
|
P134_2021 - Services communs - Signature des conventions instituant les Projets Educatifs Territoriaux
|
-
|
P135_2021 - Signature de la convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale de la Manche
|
-
|
P136_2021 - Recours d'un agent contractuel de la CAC contre un arrêté portant acceptation de sa démission
|
-
|
P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres
|
-
|
P138_2021 - Convention de partenariat pour la participation conjointe de la CAC et de Latitude Manche au salon de l'emploi virtuel
|
-
|
P139_2021 - Modification du tableau des emplois
|
-
|
P140_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Lotissement Les Vergées - Convention avec la société L2H AMENAGEMENT
|
-
|
P141_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité sur les axes de valorisation des coproduits marins par les entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire
|
-
|
P142_2021 - Travaux de réhabilitation des châteaux d'eau des Pieux et de Flamanville
|
-
|
P143_2021 - Avenant 1 à la Convention de dépotage de matières de vidange sur les stations d'épuration de Tourlaville
|
-
|
P144_2021 - Remboursement d'un usager
|
-
|
P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux
|
-
|