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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P121_2021 - Modification du tableau des emplois -
P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale -
P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux -
P152_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Projet de 5 lots situé à Disgoville - Convention avec la société SAS DELACOUR -
P163_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SAS SETEC Travaux Publics et Industriels - Régime hotellerie d'entreprises -
P124_2021 - Fourniture, paramétrage et mis en service des équipements de télégestion - Avenant n°1 -
P132_2021 - Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifiée -
P141_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité sur les axes de valorisation des coproduits marins par les entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire -
P148_2021 - Désordres affectant la caserne et les logements de la gendarmerie de Valognes - Dépôt d'un référé expertise et mandatement de Maître RABAEY -
P156_2021 - Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable -
P127_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Ecole de musique - Avenant de la saison culturelle -
P135_2021 - Signature de la convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale de la Manche -
P143_2021 - Avenant 1 à la Convention de dépotage de matières de vidange sur les stations d'épuration de Tourlaville -
P151_2021 - Impression des différents supports de communication de l communauté d'Agglomération du Cotentin - Signature des marchés -
P159_2021 - Désordres affectant l'usine des eaux de la Divette - Mandatement du Cabinet Coudray -
P122_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville -
P130_2021 - Unité Sports et Loisirs - Piscine - Convention avec Planeth Patient pour la mise en place d'activités physiques adaptées -
P138_2021 - Convention de partenariat pour la participation conjointe de la CAC et de Latitude Manche au salon de l'emploi virtuel -
P146_2021 - Renouvellement de la Centrale de Traitement de l'Air et de la régulation chauffage-ventilation de OCEALIS -
P154_2021 - Réhabilitation de la station d'épuration de Herqueville - Avenant n°1 -
P164_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SASU PROSCAR -
P125_2021 - Contrat de location de photocopieur pour la Direction Cycle de l'Eau à Valognes -
P133_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du duplex T4 -
P140_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Lotissement Les Vergées - Convention avec la société L2H AMENAGEMENT -