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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P415_2020 - Réalisation de la Zone d'Activité La Grande Fontaine à Martinvast - Avenant n°2 -
P416_2020 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P417_2020 - Fourniture et livraison de bennes métalliques amovibles de type Ampliroll et Multibenne -
P418_2020 - Convention de mise à disposition de la salle communale de Pierreville -
P419_2020 - Etudes de dangers de système d'endiguement - Demande de subvention LEADER -
P420_2020 - Désordres affectant l'école maternelle de Saint-Sauveur-le-Vicomte - Dépôt d'un référé d'expertise -
P421_2020 - Prestation de vérifications périodiques des appareils et accesoires de levage sur CEC -
P422_2020 - Procédure référé expertise suite problème étanchéité sur STEP des Mielles -
P423_2020 - Assistance maîtrise d'ouvrage sédentarisation gens du voyage - création terrains familiaux locatifs -
P424_2020 - Travaux extension réseau eaux usées et renouvellement réseau eau potable sur Barneville-Carteret -
P425_2020 - Vérification, maintenance et étalonnage d'appareils de mesure sur sites direction Cycle de l'eau de la CAC -
P426_2020 - Formation des élus communautaires à la Commande Publique -
P427_2020 - Marché achat fournitures entretien et articles ménagers pour les services de la CAC -
P428_2020 - Travaux de voirie et des infrastructures communautaires -
P429_2020 - PAES Jean Mermoz - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de la filiale ACE TRANSPORT -
P430_2020 - Mobilités - convention plateforme des trois hangars -
P431_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Détéction et géoréférencement de réseaux -
P432_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°1 -
P433_2020 - La Grande Fontaine à MARTINVAST - Vente des parcelles AD 4p et AD 213p à TRIUMVIRAT FINANCES -
P434_2020 - Convention de mise à dispo de locaux de l'école maternelle Jacqueline Maignan -
P435_2020 - Avenant n°2 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par la commune de Cherbourg -
P436_2020 - Assurances - indemnisations après sinistres -
P437_2020 - Restauration collective - Surveillance de la qualité microbiologique des plats cuisinés et des surfaces de travail -
P438_2020 - ZA Le Pont à Martinvast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'aggrandissement de l'entreprise ACCASTILLAGE CENTER -
P439_2020 - Entretien des réseaux d'éclairage public - accord-cadre -