Aller au contenu principal
Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P378_2020 - Convention pour l'utilisation du bassin de St Sauveur le Vicomte par Centre de secours de St Sauveur le Vicomte -
P379_2020 - Règlement amiable - Dégradations au complexe de St Pierre Eglise en juin 2019 -
P380_2020 - ZA du Long Bosq sise à Bricquebec-en-Cotentin - Acquisition d'un terrain pour revente- LEMONNIER -
P380_2020 - ZA du Long Bosq sise à Bricquebec-en-Cotentin - Acquisition d'un terrain pour revente- LEMONNIER -
P381_2020 - Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse -
P383_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Ecole de musique - saison 2020-2021 -
P384_2020-Utilisation du centre aquatique Océalis par le collège de la Hague Le HAGUE DIKE -
P385_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - AOT du Domaine Public Maritime - Case T4 -
P386_2020 - Miss°d'assistance à maîtrise d'ouvrage élaborat°du diagnostic local de sécurité à la CAC- Avenant 1 -
P387_2020 - Pôle de Proximité des Pieux- Ecole de Musique - mise à disposit° de l'auditorium -
P388_2020 - Pôle de proximité des Pieux - Port de Diélette- Remplacement du ponton B-Avenant 1 -
P389_2020 - Entretien des espaces verts communautaires-lot 1 Espaces naturels sur le territoire de CEC -
P390_2020 Avenant 4 - reprise études espaces extérieurs marché maîtrise d'oeuvre espace aquatique Valognes -
P390_2020 Avenant 4 - reprise études espaces extérieurs marché maîtrise d'oeuvre espace aquatique Valognes -
P391_2020 - Mise à disposit° d'un portail internet échange et gest° déclarat° de travaux -
P392_2020 - Maintenance, dépannage équipements régulat° automatique et gest° technique LUDIVER -
P393_2020 - Assistance technique pour remplacement sonorisat° équipements divers et mobiliers cinéma Le Richelieu Réville -
P394_2020 - Attribution du marché de nettoyage et entretiens des vitreries et des locaux des bâtiments de la CAC -
P396_2020 - Convention tripartite - travaux de rétablissement continuité de l'Ollonde - lavoir du hameau Les Couillards -
P397_2020 - Prestat° d'hydrocurage des réseaux d'assainissement sur réseaux amiantés de la Communauté d'Agglomération -
P398_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau - projet de 4 lots situés Impasse de la Saline -
P398_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau - projet de 4 lots situés Impasse de la Saline -
P399_2020 - Convention pour l'admission des matière de vidange sur la station d'épuration Les Mielles -
P400_2020 - Individualisation de la fourniture d'eau - immeuble situé 62 Quai Alexandre III -
P401_2020 - Individualisation de la fourniture d'eau - résidence Sarrail -