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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P346_2020- Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Cession d'un bien mobilier à l'euro symbolique Port-Bail sur Mer -
P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte -
P348_2020 - Convention de mise à disposition et de droit de chasser de l'amicale des chasseurs de Quettehou -
P349_2020 - ZAE du Bois de la Coudre à Valognes- Mandatement de Maître Thibault GAMBLIN -
P350_2020 - Conteneur à poubelle incendié sur la commune de CEC - Constitution de partie civile -
P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles -
P352_2020 - Décision modificative à la demande de subvention Ademe pour bâtiments communaux et communautaires -
P353_2020 - Différend opposant la CAC à une compagnie d'assurances - Mandatement du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL -
P354_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL ANALYSE ET ACTION -
P355_2020 - Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe -
P356_2020 - Assurance - Indemnisations reçues après sinistres -
P357_2020 - Assurance - Indemnisations à verser après sinistres -
P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels -
P359_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL AMTP - Avenant n°1 -
P360_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SASU ARKADIA INGENIERIE -
P361_2020 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SCHILO -
P362_2020 - Convention de nomination d'un médecin d'établissement pour le multi-accueil La Farndole à Valognes -
P363_2020 - Prestations de Contrôleur Technique et de Coordinateur SPS pour l'opération Bus Nouvelle Génération -
P364_2020 - Travaux de rénovation du Système de Sécurité Incendie - Cité de la Mer -
P365_2020 - Création d'un escalier permettant l'accès de l'école de surf de Siouville-Hague à la plage -
P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP -
P367_2020 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville -
P368_2020 - Demande de subvention DSIL pour la Rénovation du Système de Sécurité Incendie (SSI) de la Cité de la Mer -
P369_2020 - Elaboration d'un diagnostic de l'accessibilité des ERP de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P370_2020 - Travaux de réhabilitation des réservoirs d'eau potable - Avenant n°4 -