Décisions de Président Décembre 2021 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 30/12/2021

P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles

P423_2021 - Agression d'un agent de l'agglomération dans le cadre de ses fonctions - Mandatement de Me E. MORIN

P424_2021 - Modification de la régie de recettes pour l'EPN de St-Sauveur-le-Vicomte

P426_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres

P427_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres

P428_2021 - Activités service jeunesse du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie d'avances 40024

P429_2021 - Courts de tennis du PP St-Pierre-Eglise - Suppression regie de recettes 40025

P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1.pdf

P431_2021 - Activités des mercredis du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie de recettes 40026

P432_2021 - Centre d'activité L. Lumière - Convention adm. occupation locaux EURL VOLETS SERVICES DU COTENTIN - Régime hôtellerie d'entreprises

P433_2021 - OPAH et OAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires

P434_2021 - Acquisition de locaux situés dans le Centre d'Affaires Atlantique - Au 2ème étage du Bât. B

P435_2021 - Contrat d'assistance téléphonique et maintenance des matériels et logiciels d'accès et billeterie

P436_2021 - Tableau des emplois

P437_2021 - Remboursement séances non faites à Océalis suite fermeture pour Covid et obligation Pass Sanitaire - Application règlt intérieur

P438_2021 - Etude de programmation pour l'extension du PSLA Ouest Cotentin

Décisions de Président publiées le 29/12/2021

P425_2021 - Convention occupation temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg

Décisions de Président publiées le 23/12/2021

P418_2021 - Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER

P419_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie et pièces diverses de raccordement pour l'eau et l'assainissement

P420_2021 - Accord-cadre à bons de commande relatif à l'enquête et la fourniture de bacs roulants individuels de collecte de la CAC

P421_2021 - Intégration complète d'une solution de transport à la demande dynamique dans les médias CapCotentin

Décisions de Président publiées le 20/12/2021

P411_2021 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et distribution d'eau - CAC - La Haye

P412_2021 - Gestion du Parc automobiles - Modification de la régie d'avances 40041

P415_2021 - Prestation de service eaux usées pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif de Saint-Pierre-Eglise

P416_2021 - Convention de restauration scolaire entre le Conseil départemental et la CAC - Collège Tiphaigne de la Roche

P417_2021 - Conclusion avec la SPL NORMANTRI d'un marché public de services portant sur des prestations relatives au transport de déchets

Décisions de Président publiées le 16/12/2021

P413_2021 - Travaux de réhausse des berges de la Divette avenue de Paris à Cherbourg

P414_2021 - Travaux de création d'un réseau d'eaux usées et travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de Virandeville - Hameau Baudretot

Décisions de Président publiées le 13/12/2021

P410_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost de sol et de micropolluants dans les eaux - Abrogation de la décision n°P375_2021

Décisions de Président publiées le 10/12/2021

P407_2021 - Multi-accueils - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance

P408_2021 - Renouvellement du bail des locaux de service de la gendarmerie de Barneville-Carteret

P409_2021 - Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin

Décisions de Président publiées le 08/12/2021

P394_2021 - Gestion de l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Lots 1 et 2

P396_2021 - APF France handicap - Convention de partenariat

P402_2021 - Signature d'une convention avec Manche Numérique pour l'installation de la fibre optique très haut débit au PSLA de Valognes

P403_2021 - Prestation annuelle ADULLACT - Dématérialisation des instances de la Communauté d'Agglomération du Cotentin

P404_2021 - Direction des Systèmes d'Information - Création d'une régie d'avances 40056

P405_2021 - Création d'un groupement de commandes avec la CCBC et la CCCOCM pour la réalisation d'une stratégie locale de développement

P406_2021 - Achat d'un véhicule de type fourgon avec cellule aménagée pour la mission itinérante France Services

Décisions de Président publiées le 06/12/2021

P397_2021 - Appel à projets Fonds Mobilités Actives - continuité cyclable - Bus Nouvelle Génération - Signature de la convention de financement

P398_2021 - Avenant au bail des locaux de la gendarmerie de Saint-Sauveur-le-Vicomte pour la révision triennale du loyer

P399_2021 - Transports publics urbains - Désaffectation de biens mobiliers (véhicules)

Décisions de Président publiées le 03/12/2021

P387_2021 - Convention de mise à disposition du Gymnase de la Fosse avec La Maison Sport Santé Cotentin

P388_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres

P389_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS ENERSENSE

P400_2021 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville

P401_2021 - Ecole de musique des Pieux - Convention avec le Trident

Décisions de Président publiées le 02/12/2021

P390_2021- Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n°1

P391_2021 Fourniture de carburant

P392_2021 - Entretien, Maintenance et Dépannage des installations thermiques et climatiques des bâtiments communautaires

P393_2021 - Convention de partenariat pour organisation salon d'affaires ESSPRESSO en Cotentin - Forum ESS du 02 décembre 2021

P395_2021 - Acquisition de locaux - Centre d'Affaires de l'Atlantique - Au rez-de-chaussée du bâtiment A

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