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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
B043_2020 - MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE PORT-BAIL SUR MER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
B044_2020 - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DU BOURG DE SURTAINVILLE Publié le
B045_2020 - OPAH COEUR DU COTENTIN 2013-2018 - AIDES AUX PROPRIETAIRES Publié le
B046_2020 - OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN 2016-2021 DE CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDES AUX PROPRIETAIRES Publié le
B047_2020 - SOUTIEN A LA RECHERCHE - CO-FINANCEMENT D'UNE THESE AVEC LA REGION NORMANDIE AU SEIN DU LUSAC - CHANGEMENT DE BENEFICIAIRE Publié le
B048_2020 - SOUTIEN ET PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN A INITIATIVE COTENTIN Publié le
B049_2020 - ORGANISATION DE LA DRHEAM CUP - CHERBOURG - LA TRINITE 2020 - CONVENTION DE PARTENARIAT Publié le
B050_2020 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL ET SCIENTIFIQUE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) Publié le
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement -
B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN -
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION -
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet -
B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin -
B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole -
B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec -